effectuait de nombreuses heures de travail auprès de son employeur, en qualité de plongeur (son emploi) mais aussi d'aide en cuisine et que son service commençait à 10 heures et se terminait souvent à

suivant : Attendu que la société Chadotel, exploitante d'un camping aménagé, et l'agence Voyages loisirs ont été dites responsables in solidum du dommage subi par Mlle X..., vingt cinq ans, lors de son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association "Les Plongeurs du Cap" (APC), dont le siège est Port de Plaisance

l'empire d'un SME après avoir été sous semi-liberté d'avril 2016 à juin 2016, ceci étant la démonstration parfaite de son impossibilité à refréner son comportement délictueux ; que ses garanties de représentation

Dominick Y..., demeurant à Kerven, 29120 Plomeur, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 décembre 1998, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

X... ne s'était pas présenté le 1er février 2005 pour occuper le poste d'aide-cuisinier-plongeur et avait exprimé auprès de plusieurs témoins, son refus d'occuper un tel poste, ce dont il résultait qu'il

de moniteur de plongée.

N... a plongé la nuit dans un coin sombre de la piscine ; qu'il ne peut être considéré dans ces conditions que l'accident dont elle a été victime trouve son origine dans un manquement de la société

X... a été engagé le 1er octobre 1992 en qualité de plongeur par M.

X... ; qu'il avait été également retrouvé sur place une suceuse ; que ces éléments démontrent une activité soutenue et très ancienne de plongée en vue de remonter les vestiges sous marins (sic) ou fluviaux

X..., ses parents, ses soeurs et son frère (les consorts X...) ont assigné la société PROMAG et son assureur, la compagnie Axa en réparation de leur préjudice, en présence de la caisse primaire d'assurance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Le 23 mai 2017, [E] [B], militaire de la marine nationale, est décédé lors d'une mission de plongée au large de [Localité 1]. 3.

cotisations supplémentaires de taxe sur les surfaces commerciales auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 et 2012, à raison de ses établissements situés à Quimperlé, Quimper, Redon, Plonéour-Lanvern

fond de la "piscine" qu'il devait franchir à pied ; qu'il s'est fracturé une vertèbre cervicale et qu'il en est résulté une tétraplégie ; qu'il a formé une action en responsabilité contre le club et son

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 DECEMBRE 2016 N°2016/728 Rôle N° 14/20165 [H] [D] C/ EURL CENTRE CASSIDAIN DE PLONGEE

X..., sous déduction d'une franchise contractuelle ; que toutefois, celui-ci a subi une perte d'exploitation à raison de l'immobilisation de son bateau ; que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Capa en qualité de plongeuse par contrat à durée déterminée