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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6610e5e374ef9f00086f64d2
5 avril 2024
5 avril 2024
production, et entretien des vergers et du matériel) au sein d'un GAEC avec ses frères et que certains gestes lui sont devenus difficiles, comme de porter une caisse de fruits, de vider un bidon de pulvérisateur
Source officielleServ. contentieux social
658b22bf2c4a0d96dcd773d8
20 décembre 2023
20 décembre 2023
questionnaire assuré que son poste de travail consistait en un “travail en feux continus pendant 36 ans”, qu’il a “effectué des interventions sur les installations de refroidissement, injection de charbon pulvérisé
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3621096bcc7de7d126
22 octobre 2009
22 octobre 2009
qu'il résulte, en effet, du rapport d'enquête de la caisse primaire, que la société s'est conformée aux prescriptions de la médecine du travail sur l'emploi d'un détachant sous forme liquide et non pulvérisée
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904d
8 février 2007
8 février 2007
le matériel nécessaire à l'exploitation (cuves à béton, cuves en fibre de verre, petit matériel) et qu'il existe également des instruments de culture (bennes autovidantes, appareil de traitement (pulvérisateur
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf45
27 juin 2008
27 juin 2008
a voulu me vendre un pulvérisateur, mais devant sa technique de vente, j'ai refusé et ai contacté Monsieur Jean-Yves I... , VRP pour la SARL NORD-AGRI, avec qui j'ai fait affaire ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100585_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Plusieurs tronçonneuses et plusieurs souffleurs à dos, pulvérisateurs et atomiseurs motorisés n'auraient pas été distribués dans les services.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104873_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
tels dangers, les dispositions énoncées par les articles 1 et 2 de l'arrêté municipal contesté qui ont pour objet d'imposer aux utilisateurs des produits phytopharmaceutiques qui sont intégralement pulvérisés
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbe
3 décembre 2015
3 décembre 2015
code de la construction et de l'habitation et de l'arrêté interministériel du 31 janvier 1986 susvisé que " dans les immeubles collectifs d'habitation, devront être posés soit des extincteurs à eau pulvérisée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1128DEC004930999
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Il est représenté devant la Cour par M e Gaetano Puleri, avocat à Bergame.
Source officielleChambre sociale
6711faf57603bf88a1884b53
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Je suis revenu sur les lieux, j'ai pris la diphotérine pour lui en pulvériser dessus. Ce produit a pour effet de stopper la corrosion de l'acide sulfurique'». Il s'en déduit que le collègue de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Talentic/Italie
ECLI:CE:ECHR:2000:0727JUD003810297
27 juillet 2000
27 juillet 2000
à des persécutions et à des discriminations dans le cadre d'un « lynchage moral » de la part de la presse nationale, de ce que par le biais d'expropriation ses propriétés ont été « pulvérisées
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC003380611
15 mai 2018
15 mai 2018
Les policiers durent utiliser des pulvérisateurs de gaz lacrymogène afin d’arrêter le requérant, et C.K., qui les avaient aussi frappés, menacés et insultés. 15.
Source officielleCh4.3 JCP
68ae235faf40da9b7b1776cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. - Garage : il manque un pulvérisateur. - Cave : RAS - Cour coté rue : le jardin est en friche, le tilleul de 7 mètres manque, il a été transformé en bois de chauffage - Jardin à l'arrière de la maison
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300698
12 juillet 2018
12 juillet 2018
La société Oïsushi verse des factures d'une société d'entretien de février, avril 2014 et début 2015, portant sur :'une formule Vapolair' à pulvériser et selon un message de février 2015 de la société
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210114
13 février 2020
13 février 2020
niveau des ressources humaines, les nettoyer et les désinfecter avec du Bactex Sid, les rincer à l'eau, les souffler à l'air comprimé, retourner dans le bureau, les remettre en place après avoir pulvériser
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200668
25 mars 2010
25 mars 2010
que le message publicitaire incriminé est un film de 12 secondes mettant en scène un chien qui observe et commente la pulvérisation d'un herbicide de la gamme Roundup par une personne, munie d'un pulvérisateur
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
651fa53cc601f08318991667
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[U] a stocké un tracteur et a garé à côté du bâtiment le pulvérisateur, cette grange étant en réalité un débarras pour le mobilier des grands parents de l'intéressé.
Source officielleRéférés
69d81bf6cdc6046d47b1c03a
2 avril 2026
2 avril 2026
valeur d’achat du véhicule, - que l’expert précise que les constatations réalisées démontrent que les travaux réalisés sur le châssis, entre les deux premiers contrôles techniques, se sont limités à pulvériser
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09740
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il comprend ensuite du matériel agricole (deux tracteurs, un semoir et plantoir à maïs, deux presses à balle, un pulvérisateur et un épandeur) d'une valeur globale de 438 240 euros ; il s'agit d'une liste
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60371fbd0acc79b9da12e319
4 juin 2015
4 juin 2015
débats, ce produit est un méthacrylate de méthyle connu comme responsable d'asthme professionnel chez les personnels de santé dans le cadre le plus souvent d'une manipulation du produit en poudre ou pulvérisé
Source officiellePage 9 sur 16