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252 résultats pour « rallye automobile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1105JUD003874397

Admin. suprême

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Le programme est principalement axé sur le divertissement ou sur des informations concernant l'automobile.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

Khanc/Allemagne

ECLI:CE:ECHR:2016:0921JUD003803012

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Après une tentative d’automutilation, l’intéressée fut provisoirement transférée dans un hôpital psychiatrique. 13.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661431633bbdffcd9171882a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ACM IARD prise en la pmersonne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63d0d58381a7b805de12b4a1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [T] [F] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327JUD000421723

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Outre de nombreuses entrées concernant des contestations disciplinaires, le registre contient la liste des tentatives de suicide et des gestes d’automutilation commis par le requérant.

Source officielle
CA

3ème chambre A

68df5d714a4e15bf2fe4fa16

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'objet du contrat et de ses avenants successifs concernait l'exploitation d'un concept de « Centre Auto » consistant en l'ouverture d'un garage auquel est annexé une boutique d'accessoires automobiles

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96a4bcdc6046d47d095cd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Un passeport technique historique délivré par la Fédération française du sport automobile lui a été remis.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0920JUD005390900

Admin. suprême

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Elle souhaitait ainsi marquer l’arrivée de la délégation par la mise en place d’un convoi automobile. 14.

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032112563

Admin. suprême

26 février 2016

26 février 2016

A...résultant des frais rendus nécessaires par la scolarisation de Frédéric Le Ray dans un établissement scolaire adapté à son handicap en l'évaluant à la somme de 20 000 euros.

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407ae4

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

Michel A..., demeurant ..., 70100 Gray, 2 / des Etablissements Paul X..., société anonyme, dont le siège est 70130 Ray-sur-Saône, 3 / de la compagnie La Présence, dont le siège est ..., aux droits

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00348

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

qui exploite sous forme de franchise sous l'enseigne « Éléphant bleu » une formule spécifique relative à la conception, l'implantation et l'exploitation des centres de lavage rapide de véhicules automobiles

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35eef1d7564000872dd52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

. ************** Exposé : La société SOFEVAL, qui est propriétaire d'un véhicule de course PEUGEOT 206 RC destiné à des courses de rallye, mis en circulation pour

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108406_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Pour les terrains de faible largeur (infe´rieure ou e´gale a` 13 m au droit de l'alignement) l'implantation sur les deux limites se´paratives late´rales aboutisant aux voies est impose´e.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19606cff766e94e3896e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ACM IARD Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b071e6ed70c67f6449b5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[Y] [C] dans la SARL [C] ; - dit que les véhicules automobiles figureront à l'actif de la succession pour un montant de 28 875 euros ; - dit qu'il convient d'inclure dans l'actif de la succession les

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194bac5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

pour l'assureur ; que la nullité du contrat d'assurance ne saurait donc être encourue ; qu'il est de bonne foi, contrairement aux allégations de l'assureur, car il n'a jamais caché son activité de rallye

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1011JUD004822508

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

    Le 9 mars 1992, les douanes enjoignirent au requérant de payer la somme de 570   512 escudos portugais, soit 2   845,7 euros (EUR), au titre de la taxe automobile sur l’importation

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002918395

Admin. suprême

13 janvier 1998

13 janvier 1998

BIELIUNAS DECLARENT SE RALLIER. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100733

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Z... un véhicule automobile d'occasion de type Volvo P1800 S Overdrive présentant un kilométrage de 94.397 kilomètres au 22 janvier 2010 pour un prix de 18.000 euros dont la date de première mise en circulation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000266_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

E pratiquant d'ailleurs la mécanique automobile dans son atelier.

Source officielle