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179 résultats pour « vêtements »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 13

—

Les guideurs ont une tenue spécifique composée de vêtements ou équipements de protection individuelle (EPI) certifiés CE, d'une couleur de base fluorescente jaune, équipés de bandes de matière rétroréfléchissante, tel que défini dans la norme NF EN 471

Article 1

—

Institut supérieur des biotechnologie Sup Biotech Paris ISBP I Manager - Développeur produit de la mode et de l'habillement 242p Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI Paris-IDF) - Ecole supérieure des industries du vêtement

Article 221-III/19

—

pris connaissance de l'ordre d'abandonner le navire ; . 2 rallier les postes de rassemblement et faire les préparatifs en vue de l'accomplissement des tâches spécifiées dans le rôle d'appel ; . 3 s'assurer que les passagers et l'équipage portent les vêtements

Article Annexe

—

Protection et équipements pour sauts spéciaux : gaines, vêtements et accessoires. 2.7.3. Notions sur les matériels de sauvetage : gilets de sauvetage, composants et paquetage de survie. 3.

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

personnes en difficulté de soins mentionnés au 1° du 4 de l'article 261, de meubles, de matériels et ustensiles de cuisine, de matériels et équipements conçus spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements

Article Annexe IV

—

crustacés et mollusques C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire au four (chaleur sèche, chaleur humide, micro-ondes), frire C2.5 Nettoyer, désinfecter les matériels, outillage et locaux S2.1 Les vêtements

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Aides à la flottabilité Il s'agit d'un vêtement assurant un degré de flottabilité efficace en fonction de son utilisation prévisible, d'un port sûr et apportant un soutien positif dans l'eau.

Article Annexes

—

du conducteur en cas de choc. 5.2.2 La commande de direction sera conçue, construite et montée, de façon à ne pas comporter d'éléments ou accessoires, y compris la commande de l'avertisseur et les éléments d'habillage, susceptibles d'accrocher les vêtements

Article Annexe

—

Les précautions utiles (ventilation, contrôle de l'absence de gaz toxiques ou inflammables, équipement du personnel qualifié pour ces contrôles, vêtements spéciaux, masques...) seront mises en œuvre.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

.) ; - de la fragilité cutanée (ulcérations, fissures au port des vêtements, intolérance au soleil) ; - du prurit, de l'eczématisation, hyperkératose.

Article Annexe

—

l'expression créatrice : instrument (voix, danse, geste, cris, souffles, etc.), sens (rythme, poésie, symbole), matière et support (maquillages, tatouages, peintures rituelles, transformations physiques, prothèses, piercings ; masques, costumes, vêtements

Article Annexe I

—

R1.2 La tenue est adaptée à l'activité (vêtements de travail, équipements de protection individuelle). R1.3 Le véhicule est adapté à la mission. R1.4 Le véhicule, son attelage et leurs équipements sont contrôlés. La procédure est respectée.

Article Annexe

—

appliqués porte essentiellement sur la formation du "designer" et comprend les domaines suivants : - le "design" de produit qui concerne les domaines de la création d'objets réalisés en série : - "design" industriel ; - "design" textile ; - "design" vêtement

LEGIARTI000027648252

—

Moyens de protection individuelle : conformément aux dispositions de l'article L. 4311-2 du code du travail, les protecteurs et dispositifs de protection, les équipements et produits de protection individuelle, notamment les vêtements de protection.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Supérieure à 500 kg/ j, mais inférieure ou égale à 5 t/ j D 2345 Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou vêtements ; la capacité nominale (1) totale des machines présentes dans l'installation étant :

Article Annexe I

—

Définitions - local : zone dans laquelle se trouvent la machine de nettoyage à sec, le stockage des solvants et le stockage des vêtements nettoyés ; - centre commercial : bâtiment regroupant exclusivement un ensemble de commerces de détail, et dont l'installation

Article Annexe

—

Les précautions utiles (ventilation, contrôle de l'absence de gaz toxiques ou inflammables, équipement du personnel qualifié pour ces contrôles, vêtements spéciaux, masques...) seront mises en œuvre.

Article 1

—

l'artisanat (APCMA) IV Créateur d'ambiances ludiques, artistiques et sportives pour tout public 334 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Aveyron IV Secrétaire médical - médico-social 324 t 1 an Ecole MEDCOMM IV Modéliste série du vêtement

LEGIARTI000024599214

—

les plus élémentaires : accueil et prise de congé • répondre à des questions et en poser (sujets familiers ou besoins immédiats) • épeler des mots familiers Contenus culturels et lexicaux par exemple : La personne Le corps humain, les vêtements

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