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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00625
8 avril 2015
appliquée à Mme X..., que la convention mentionnée sur ses bulletins de paye est celle du commerce de gros et qu'enfin, et surtout, l'activité de la société La Ric - qui vendait des parfums et produits de beauté
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202147
2 décembre 2010
. ; qu'or, cette créance a pour origine un engagement de caution solidaire pris par Brigitte X... au profit de la SARL Art et Beauté dont elle était la gérante de droit au 25 juillet 1998, 21 mai et 22
civ1
Donne défautc/M. Y
613720eecd580146773ef935
7 mars 1989
qualité de président directeur général de la société le Nid du Butard, qui exploite la clinique "Centre médical du Cèdre", et de la société les Bones Hores, propriétaire d'un "hôtel-résidence centre beauté
613721c4cd580146773f7135
16 juin 1992
Claude X..., demeurant immeuble "La Frégate", boulevard de la Côte de Beauté à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq
comm
61372266cd580146773fc9f7
16 mai 1995
Joint les pourvois n s M/93-13.929 et D/93-13.968 qui attaquent le même arrêt ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Cosma qui distribue et vend des produits de beauté
61372295cd580146773fec0f
2 avril 1996
Paul J..., demeurant lieudit Les Palais Le Bessat, 42660 Saint-Genest-Malifaux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
613722a9cd580146773ffc80
27 février 1996
justifié sa décision au regard de l'article 1126 du Code civil ; alors, de surcroît, qu'en se déterminant ainsi, sans examiner l'attestation de stage conclue entre la Cipecmai, la société Alpha-Beauté
6137219ccd580146773f537a
19 décembre 1991
Louis X..., demeurant Le Bessat à Genest-Malifaux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1981 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ La Caisse de retraite
613722c6cd580146774014cc
22 avril 1997
principale qu'elle exerce, le code 5913 par le répertoire national des entreprises et de leurs étalissements; que le code 6440 applicable au commerce de détail d'articles médicaux et de produits de beauté
613722d8cd580146774022fd
27 mai 1997
Raymond X..., domicilié ..., 4°/ la société Castel pneus, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 5°/ Mme Claudine Z..., "Institut de Beauté", domiciliée 11, place du colonel
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403856_20250514
14 mai 2025
Toutefois, le département d'Indre-et-Loire fait valoir, sans être contredit, que la requérante exerce une activité de travailleur indépendant dans le secteur des soins de beauté depuis le 15 juillet 2024
Magistrat statuant seul
DTA_2300053_20240425
25 avril 2024
D'une part, il résulte de l'instruction, il n'est du reste pas contesté, que Mme B, alors qu'elle exerçait en tant qu'auto-entrepreneuse dans le domaine de soins de beauté a déclaré, au titre de cette
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_1807247_20221021
21 octobre 2022
Si le requérant souligne en outre la beauté du terrain en cause ainsi que son importance pour les riverains et les enfants, de tels arguments ne sont manifestement pas assortis des précisions permettant
CHAMBRE DU CONSEIL
69c12e21cdc6046d47a4c9b5
5 juin 2025
IDENTIFICATION DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : Mme [T] [U] [Adresse 1] Lequel entrepreneur exerce une activité commerciale de coiffure et vente de parfums, de produits de coiffure et accessoires de beauté
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10038
12 janvier 2022
cependant que Mme [L] n'était associée minoritaire de la société [Adresse 6] qu'à hauteur de 40 % des parts et que sa qualité de gérante de droit de la société Group [L], qui exploitait un institut de beauté
Cour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211f
6 mars 2015
FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal 11 Bd. de Sébastopol 75001 PARIS Représentée par Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Assistée de Me Bérenice BERHAULT
Chambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c9004375e
11 janvier 2023
Décembre 1964 à [Localité 4] Profession : [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie BONNIN de la SELARL EMILIE BONNIN AVOCAT, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me Cassandre BERSOULT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2226316_20250527
27 mai 2025
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 20 décembre 2022 et le 5 juin 2023, la société A Eko Group, représentée par la SELARL Lemys Avocats, agissant par Me Bertault
cr
E, en date du 21 mars 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00922
7 mai 2018
Martinique", "La présidente et son équipe de dangereux amateurs", "Elle continue de croire, ou de nous faire croire, que le management d'une université s'apparente à un défilé de mode ou à un concours de beauté
613725f0cd58014677421b48
15 mai 2001
dans le négoce de tous articles relatifs à la parapharmacie, la pharmacie, parfums, diététique, et plus généralement tout ce qui est directement ou indirectement lié au secteur, d'hygiène, santé et beauté
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