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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00625

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

appliquée à Mme X..., que la convention mentionnée sur ses bulletins de paye est celle du commerce de gros et qu'enfin, et surtout, l'activité de la société La Ric - qui vendait des parfums et produits de beauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202147

Cassation

2 décembre 2010

2 décembre 2010

. ; qu'or, cette créance a pour origine un engagement de caution solidaire pris par Brigitte X... au profit de la SARL Art et Beauté dont elle était la gérante de droit au 25 juillet 1998, 21 mai et 22

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613720eecd580146773ef935

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

qualité de président directeur général de la société le Nid du Butard, qui exploite la clinique "Centre médical du Cèdre", et de la société les Bones Hores, propriétaire d'un "hôtel-résidence centre beauté

Source officielle
CC

civ1

613721c4cd580146773f7135

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Claude X..., demeurant immeuble "La Frégate", boulevard de la Côte de Beauté à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq

Source officielle
CC

comm

61372266cd580146773fc9f7

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Joint les pourvois n s M/93-13.929 et D/93-13.968 qui attaquent le même arrêt ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Cosma qui distribue et vend des produits de beauté

Source officielle
CC

comm

61372295cd580146773fec0f

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Paul J..., demeurant lieudit Les Palais Le Bessat, 42660 Saint-Genest-Malifaux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

comm

613722a9cd580146773ffc80

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

justifié sa décision au regard de l'article 1126 du Code civil ; alors, de surcroît, qu'en se déterminant ainsi, sans examiner l'attestation de stage conclue entre la Cipecmai, la société Alpha-Beauté

Source officielle
CC

soc

6137219ccd580146773f537a

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Louis X..., demeurant Le Bessat à Genest-Malifaux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1981 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ La Caisse de retraite

Source officielle
CC

soc

613722c6cd580146774014cc

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

principale qu'elle exerce, le code 5913 par le répertoire national des entreprises et de leurs étalissements; que le code 6440 applicable au commerce de détail d'articles médicaux et de produits de beauté

Source officielle
CC

comm

613722d8cd580146774022fd

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Raymond X..., domicilié ..., 4°/ la société Castel pneus, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 5°/ Mme Claudine Z..., "Institut de Beauté", domiciliée 11, place du colonel

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403856_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Toutefois, le département d'Indre-et-Loire fait valoir, sans être contredit, que la requérante exerce une activité de travailleur indépendant dans le secteur des soins de beauté depuis le 15 juillet 2024

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2300053_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

D'une part, il résulte de l'instruction, il n'est du reste pas contesté, que Mme B, alors qu'elle exerçait en tant qu'auto-entrepreneuse dans le domaine de soins de beauté a déclaré, au titre de cette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_1807247_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Si le requérant souligne en outre la beauté du terrain en cause ainsi que son importance pour les riverains et les enfants, de tels arguments ne sont manifestement pas assortis des précisions permettant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12e21cdc6046d47a4c9b5

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

IDENTIFICATION DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : Mme [T] [U] [Adresse 1] Lequel entrepreneur exerce une activité commerciale de coiffure et vente de parfums, de produits de coiffure et accessoires de beauté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10038

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

cependant que Mme [L] n'était associée minoritaire de la société [Adresse 6] qu'à hauteur de 40 % des parts et que sa qualité de gérante de droit de la société Group [L], qui exploitait un institut de beauté

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CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211f

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal 11 Bd. de Sébastopol 75001 PARIS Représentée par Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Assistée de Me Bérenice BERHAULT

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c9004375e

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Décembre 1964 à [Localité 4] Profession : [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie BONNIN de la SELARL EMILIE BONNIN AVOCAT, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me Cassandre BERSOULT

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2226316_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 20 décembre 2022 et le 5 juin 2023, la société A Eko Group, représentée par la SELARL Lemys Avocats, agissant par Me Bertault

Source officielle
CC

cr

E, en date du 21 mars 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00922

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

Martinique", "La présidente et son équipe de dangereux amateurs", "Elle continue de croire, ou de nous faire croire, que le management d'une université s'apparente à un défilé de mode ou à un concours de beauté

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b48

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

dans le négoce de tous articles relatifs à la parapharmacie, la pharmacie, parfums, diététique, et plus généralement tout ce qui est directement ou indirectement lié au secteur, d'hygiène, santé et beauté

Source officielle

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