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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Bruno Y
6137253acd5801467741c05b
22 mai 1989
22 mai 1989
GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 1988, qui, dans des poursuites exercées contre Bruno
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee16a
17 février 1988
17 février 1988
d'appel de Dijon (1ère chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Madame Colette B..., demeurant à Dijon (Côte d'Or), ..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de son fils Bruno
Source officielleciv2
Donne défaut contre les consorts Z... etc/M. E
613720c0cd580146773ee18c
9 mai 1988
9 mai 1988
I..., 2°/ de Madame Anne-Marie F..., épouse I..., 3°/ de Monsieur Bruno I..., 4°/ de Monsieur Régis Z..., 5°/ de Monsieur Jacques Z..., 6°/ de Madame Jacques Z..., demeurant tous à Vergies
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c5
19 février 2013
19 février 2013
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd5
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Bruno B..., président dudit tribunal, Mme Christine Z...vice-présidente, Mme Nadine A..., juge aux affaires familiales, et Mme Sammantha C..., juge des enfants.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007987274
6 avril 1998
6 avril 1998
Bruno X... demeurant à l'Orée des Cimes, Impasse des Sarcelles Monfort à Crolles (Isère 38920) ; M.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007902923
27 septembre 1995
27 septembre 1995
Bruno Y..., père de Mathieu Y... a effectué des recherches le long de la côte, puis, vers 21 heures, a informé par téléphone les sémaphores du Homet et du X...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475422.20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494196.20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme F B, de Mme
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494568.20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495144.20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de la fédération polynésienne
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496298.20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490891.20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497290.20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mai 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d4bdafcdc6046d47617b02
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vincent-Bruno Larger, M. Moïse Serero, M. Nicolas Jufforgues. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b5d
29 octobre 1998
29 octobre 1998
Bruno X... a, le 13 avril 1994, souscrit un acte de cautionnement solidaire, valable jusqu'au 31 mai 1994, à concurrence de la somme de 400.000,00 frs en principal, augmenté des intérêts, frais et accessoires
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d579
27 janvier 2011
27 janvier 2011
ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05009 Jugement (No 08/ 01053) rendu le 03 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300821
16 juin 2009
16 juin 2009
Bruno Y... la somme de 1 500 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral, l'arrêt rendu le 10 janvier 2007, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; remet, en conséquence,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044a
18 mars 2013
18 mars 2013
APPELANTE Maître Marie-Agnès X..., es qualité de mandataire liquidateur de la sarl SPBP ... ... 97190 GOSIER Non Comparante INTIMÉS Monsieur Bruno Y... ... 97110 pointe à pitre Comparant
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410024_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
des référés : 1°) d’étendre les opérations de l’expertise à la société D... et son assureur, la société Axa ainsi qu’à la société A..., en qualité d’assureur de la société Atelier d’architecture Bruno
Source officiellePage 90 sur 1126