Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
65321ba09e4ea48318f5b1c1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DIABY M. DEFIX .
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0fec83cdc6046d47886a18
16 avril 2026
16 avril 2026
Bien cordialement., représentée par Me Boubacar DIAME, avocat au barreau de PARIS Intimé : LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 1] - PARQUET 03 Société BTSG Prise en la personne de Maître [Q
Source officielle18° chambre 2ème section
6706c997f1d01e3c86f084cb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0235 Nous Madame FONTANELLA, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de FARIN Diane
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
667b088044bb525fe3cfd9c6
16 avril 2024
16 avril 2024
barreau de LYON, vestiaire : 2873 DEFENDEUR : Madame [U] [R] [L] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8] (PHILIPPINES) [Adresse 6] [Localité 2] (PHILIPPINE) représentée par Me Diane
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
greffe sous le N° RG 23/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JX dans une instance entre les parties suivantes : Madame [V] [R] née le 11 Décembre 1984 à [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Diane
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0466129746fdd69d5f
3 avril 2025
3 avril 2025
C2477 - N° du dossier 2475084 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Michel RISPE, président, Assisté de Fanta DIABY
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008142867
13 décembre 2002
13 décembre 2002
Djaffar X..., demeurant cité Diar El Schems, bâtiment A2 n° 25, El Madania, 16075 Alger (Algérie) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506917_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., représentée par Me Diane Laur, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commune de Floringhem a refusé de faire droit à sa demande de protection fonctionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506918_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., représentée par Me Diane Laur, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commune de Floringhem a refusé de faire droit à sa demande de protection fonctionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506919_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., représentée par Me Diane Laur, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commune de Floringhem a refusé de faire droit à sa demande de protection fonctionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931cb
27 avril 2016
27 avril 2016
Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Diane BRINK, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201161
10 juillet 2008
10 juillet 2008
événements postérieurs sont venus modifier la situation antérieurement reconnue en justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement du 19 juin 2002 a condamné Mme X... à payer à la société Diac
Source officielleciv3
61372197cd580146773f50e7
8 octobre 1991
8 octobre 1991
pourvoi formé par la société de Chasse dite "La Carcasse", dont le siège est à Thiers-sur-Théve (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1990 par la cour d'appel d'Amiens, au profit de Mme Diane
Source officiellesoc
61372102cd580146773f037e
17 octobre 1989
17 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Diane X..., demeurant à Manguio (Hérault), ..., lotissement Les Aires,
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe419
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Vidal, demeurant villa LO NO VI, chemin du Mas du diable, 34170 Castelnau-le-Lez, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv3
613722f1cd58014677403808
16 décembre 1997
16 décembre 1997
N'Diaye, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2403061_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Diame, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90922
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [V] épouse [P], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Diag
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-521780-523220
19 mars 2002
19 mars 2002
ROYAUME-UNI Le mardi 19 mars 2002 à 9h30 La requérante Diane Pretty est une ressortissante britannique née en 1958 et résidant à Luton.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007836102
19 mai 1993
19 mai 1993
. ; Mme Marie Z..., demeurant à Roset-Fluans (25410) ; Mme Diane Y..., demeurant 43 route nationale à Roche les Beaupré (25220) ; Mme Sophie Y..., demeurant ... ; Mme Roseline Y..., demeurant ... ; Mme
Source officiellePage 90 sur 438