CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

134 044 résultats pour « Dominique AI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cc

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Dominique Y...

Source officielle
TCOM

Page 90 sur 6703

← PrécédentSuivant →

Trib. de Commerce

69f9c08fcdc6046d47a67105

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

e) par Maître [S] [L] / cabinet [W] DÉFENDEUR SAS STC SOCIETE DE TRAVAUX DE CURAGE [Adresse 2] RCS 849376942 non comparante Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cbe

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

NOLET, Conseiller et Dominique MARGUERY, Conseiller, assistés de Dominique SALEY, Greffier, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033a2b3739c8c5724648b81

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02163

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Dominique A..., exploitant l'enseigne Bella Casa, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cd

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

NOLET, Conseiller et Dominique MARGUERY, Conseiller, assistés de Dominique SALEY, Greffier, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd97

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

NOLET, Conseiller et Dominique MARGUERY, Conseiller, assistés de Dominique SALEY, Greffier, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

écision pénale à intervenir sur les poursuites engagéesc/M. X

6253ca71bd3db21cbdd8b0c1

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

C/ CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE PARTIES EN CAUSE : Monsieur Dominique X..., né le 05 Août 1960 à BESANCON (25000), de nationalité française, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94002

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

C/ Dominique Y..., SA ACM IARD --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201901

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

X... étant décédé, son action a été reprise par ses ayants droit ; Attendu que, pour accueillir le recours, l'arrêt, après avoir relevé que les salaires complémentaires alloués à Dominique X... par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020a

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Pour sa part, Mme Dominique C...a demandé la confirmation du jugement frappé d'appel. MOTIFS DE LA DÉCISION L'altération des facultés de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b3

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Vu la déclaration d'appel de Jean François X..., Dominique François X..., Marie Lucie Y... épouse X... déposée au greffe le 10 avril 2012.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500892_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Elle soutient que : - l'urgence est caractérisée dans la mesure où elle fait l'objet d'une mesure d'éloignement à destination de La Dominique ; - l'obligation de quitter le territoire attaquée est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400717_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Par un mémoire enregistré le 17 février 2025, la société Valence Dominique, représentée par Me Cuny, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la caisse d'assurance mutuelle du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b69

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Dominique X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10619

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

éléments insuffisants à démontrer l'existence d'une confusion d'intérêts et de direction se manifestant par une immixtion majeure dans la gestion économique et sociale de la société Ranc et par une domination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01687

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Son ancienneté étant de 22 mois, pour le contrat d'accompagnement vers l'emploi avec le Lycée CHRESTIEN DE TROYES au 1er septembre 2009 au 30 juin 2011, Mme Dominique X... peut prétendre à l'indemnité

Source officielle
CC

civ2

613720e4cd580146773ef459

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Marie-Dominique épouse C..., demeurant à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) ... ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Attendu que Mme Bernadette X..., tiers électeur

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69fc2a3ecdc6046d47e301e0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

PINO prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Dominique serge BERGMANN, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.A.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008141152

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Vu la requête, enregistrée le 27 mai 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Dominique X..., ; M.

Source officielle