CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 428 résultats pour « Esquerré »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00409

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

X... ainsi que la convention collective des avocats en stipulent expressément le versement, lequel doit faire l'objet d'une mention distincte sur le bulletin de paie, mention qui fait en l'espère défaut

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b900

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

rémunération dont le principe est convenu à l'avance, quelles que doivent être les modalités de cette rémunération et quand bien même son montant, proportionnel ou non aux sommes dont le recouvrement est espéré

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c58681

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

cession au prix minimum de 120 000 francs " , alors que, s'agissant de réparer un préjudice résultant de la perte d'une chance, le montant des dommages-intérêts ne pouvait être que d'une fraction du gain espéré

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

695cd5e075782d5f06f28d26

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En l'espère, il n'est pas contesté que madame [T] [U] a sollicité les services de Maître [Z] [H] dans le cadre de deux procédures.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69a26232cdc6046d47fe6fc2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[F] sera fixé compte tenu de l’usage dont il pouvait espérer faire d’un véhicule de cet âge (17 ans au moment de l’achat et plus de 284 000 kilomètres) à la juste somme de 2 000 euros, augmentée de la

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c219cbcdc6046d47ba521b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ce qui a entrainé la consommation de sa trésorerie, * que l'activité reste insuffisante pour envisager la présentation d'un plan de redressement, * que les prévisions d'activité ne permettent pas d'espérer

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24be1cdc6046d47bf19b5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

n'a pas généré de nouvelles dettes relevant des dispositions de l'article L. 622-17 du code de commerce, * que le débiteur dispose actuellement d'une trésorerie faible positive, * que le débiteur espère

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

68008eb77389f87eaf12843d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Je dis à ma mère 'j'espère que tu comprendras ma colère maman'. C'est un problème d'argent et d'héritage. Ma mère a signé les papiers à [Localité 5]. Je n'étais traitée que pour dépression au départ.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68dd72f6548223b2c7ab46bb

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Observations de l’avocat : sur la recevabilité de la requête, en l’espère elle n’est pas signée, la requête est irrecevable et la procédure est irrégulière.

Source officielle
TJ

J.L.D.

66294e05204c0caeeb991e98

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

J’ai reconnu les faits de vol j’espère avoir une réponse favorable pour récupérer ma voiture et rentrer en Roumanie voir mes enfants.

Source officielle
TJ

J.L.D.

661d7093082b40ce99b67b4b

T. Judiciaire

13 avril 2024

13 avril 2024

J’espère qu’ils ont bien étudié mon dossier. Faut m’expliqué. On me dit que j’ai une situation régulière. C’était à [Localité 3], puis en Corrèze. On me refait la même erreur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

661e14dc0f653b0008df2b99

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

indique à l'audience qu'il souhaite demeurer dans l'Etablissement [U] [L] où il est bien pris en charge et ou son traitement a été bien dosé dans la perspective de la préparation de sa sortie qu'il espère

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

66fedaeb172da17169e90991

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle indique ne pas être éligible au logement social mais espérer pouvoir bénéficier d'un logement intermédiaire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878d0305d6f7f678d493ca

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

il est associé avec son fils est propriétaire d'un seul immeuble dont l'achat a été financé par un emprunt sur lequel il reste plus de 167.000 euros à rembourser de sorte qu'aucun fonds ne peut être espéré

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6688de66676b73dd81b97210

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'administration soutient que la mesure peut être prolongée au regard des perspectives d'éloignement vers l'Inde, les relations habituelles avec ce pays permettant d'espèrer la remise d'un laissez-passer

Source officielle
TJ

JEX

67ec314cdd062d9f810e1ddb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle a déposé une nouvelle demande de titre de séjour et espère obtenir un titre en raison de ce qu’elle est sur le territoire français depuis plus de dix ans. LA S.A. LOGIREM S.A.

Source officielle
CA

ETRANGERS

671894c2d8ceca1cd701934c

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Ces diligences, régulières et pertinentes, apparaissent suffisantes dès lors qu'il n'apparaît pas pertinent de les multiplier davantage pour espérer obtenir une réponse de l'autorité consulaire algérienne

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d96fc432ce7d11a6f0f2

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

En l'espère il n'y a pas lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502624_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans les circonstances de l’espère, il y a lieu de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 200 euros à verser à Mme B... en application des dispositions de l’article L. 761‑1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501538_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

C B, représenté par le cabinet d'avocats Estere, demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle

Page 90 sur 472

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC221 résultats

Journal officiel
Créations

ESQUERRE, Kélian, Romain

SIREN 897799144Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY

SIREN 399675800Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ESQUERRE T.P.

SIREN 789238128Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

19/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GALERIE ESQUERRE

SIREN 489998153Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

11/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE KINESITHERAPIE NATHALIE ESQUERRE

SIREN 814643524Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

19/02/2026

Voir →