Leclerc » sis 64 rue Poincaré à Sierentz ; 2°) d’enjoindre le préfet du Haut-Rhin à exercer les missions que lui confèrent les dispositions de l’article L. 752-23 du code de commerce et d’assortir cette

CONVOCATION ( à avocat de la personne hospitalisée) à Me Aurélie GRANDSERRE 104 Boulevard Maréchal Leclerc 14000 CAEN, avocat au barreau de CAEN No RG: 16/01738 appel de l'ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Aurillac-Distribution, supermarché Leclerc, dont le siège

Denis X... 2 / l'Association de sauvegarde de l'enfance 81, dont le siège est 4, rue Général Leclerc, 81000 Albi, 3 / le procureur général près la cour d'appel de Toulouse, domicilié place du Salin,

Barcarès (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section B), au profit de Mme Adrienne Y..., demeurant 34, rueénéral Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Violette Z..., épouse X..., demeurant 78, avenue duénéral Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kremlin distribution (enseigne "Centre Leclerc"), dont le siège

André X..., demeurant 28, résidence du maréchal Leclerc, 62222 Saint-Martin-lès-Boulogne, 2°/ de l'ASSEDIC-AGS du Pas-de-Calais, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Vald'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1991 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société anonyme Actiphone Paris, dont le siège est 6, boulevard duénéral Leclerc

1990 par le tribunal d'instance de Poissy, au profit de la société Moderne de gérance Somoger, ès qualités de syndic du syndicat d'administration de Physiopolis, dont le siège est 35, rue duénéral Leclerc

15 décembre 1994 par la cour d'appel d'Agen (chambre spéciale des mineurs), au profit de la Direction départementale de la vie sociale de Lot-et-Garonne, dont le siège est 1633, avenue du Maréchal Leclerc

Henri X..., demeurant rue du Général Leclerc à Livarot (Calvados), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section civile), au profit de Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant 3, place Leclerc

état de ses écritures, de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 à raison des parkings situés au 21 boulevard du Maréchal Leclerc

prononcer la décharge des cotisations de taxe annuelle sur les logements vacants auxquelles il a été assujetti au titre des années 2021 et 2022 à raison d'un appartement situé 58, boulevard du Général Leclerc

les résidences secondaires à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de deux biens immobiliers dont elle est propriétaire, sis 12 rue du 33ème Mobiles et 58 avenue du Général Leclerc

PREF-DRSR-304 du 26 octobre 2023 par lequel le préfet de l'Essonne l'a mis en demeure, ainsi que tous occupants sans droit ni titre installés illégalement dans le domicile situé au 51, rue du Général Leclerc

taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018, à raison d'immeubles qu'elle possède dans le " groupe Saint Charles 1-2-3-4-5 " situés au 6 avenue Leclerc

de taxe d'habitation sur les résidences secondaires à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de deux biens immobiliers dont elle est propriétaire, sis 58 avenue du Général Leclerc

novembre 2021 rendu par la même chambre, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alviero Martini SPA, société de droit italien, dont le siège est [Adresse 5] (Italie), 2°/ à la société Pascal Leclerc