Codes de loi français

Article 221-II-2/1

relatives aux navires-citernes 6.1 Les prescriptions du présent chapitre relatives aux navires-citernes s'appliquent aux navires-citernes qui transportent du pétrole brut et des produits pétroliers ayant un point d'éclair, déterminé à l'aide d'un appareil

Article CAHIER DES CHARGES

Un échantillon des appareils soumis aux essais reste déposé au laboratoire.

Article Annexe VI

Pour les récipients à plusieurs compartiments fabriqués selon les décrets du 2 avril 1926 portant règlement sur les appareils à vapeur autres que ceux placés à bord des bateaux ou du 18 janvier 1943 portant règlement sur les appareils à pression de gaz

Article Annexe Ib

marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils

Article Annexe I

-de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...), publics ou privés, dont un implanté à 200 mètres au plus du risque, ou des points d'eau, bassins,

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Est-il prévu un local séparé pour les centrifugeuses et autres appareils à hydrocarbures réchauffés? (221-II-2/04.2.5.1) IP 2. Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ?

Article Annexe 1

Notions de base sur les ultrastructures et le fonctionnement cellulaires : - étude des ultrastructures cellulaires et de leur fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions

Article Annexe VI

Le réseau se tient informé de l’évolution de la technologie des véhicules et de celle des appareils de mesure et de contrôle.

Article Annexe VI

Le réseau se tient informé de l'évolution de la technologie des véhicules et de celle des appareils de mesure et de contrôle.

Article Annexe VI

Le réseau se tient informé de l'évolution de la réglementation du contrôle technique prévue au point 2.2.14, de la technologie des véhicules lourds et de celle des appareils de mesure et de contrôle. 2.5.

Article 1

situation de certains agriculteurs rapatriés migrants d'outre-mer. 63° Conseil central et comité permanent de l'office national interprofessionnel des céréales. 64° Bureaux régionaux d'orientation et de concertation agricoles. 65° Commission d'essais des appareils

Article Annexe

Cette note est établie à l'aide d'essais normalisés : trois valeurs y sont représentées ainsi que la valeur finales sur 300. 3e recommandation farines : communication sur une mouture par meule de pierre On entend par meule de pierre tout appareil constitué

Article Annexe I

Tabourets, tapis, gants, perches à corps, appareils de vérification d'absence de tension X X B. ― Protections contre les risques 1. Prises de terre X X X (6) X X (6) 2.

LEGIARTI000042129981

. - Anatomie des appareils reproducteurs, gamétogenèse et fécondation (notions de cycles du développement : cellules haploïdes et diploïdes) - origine de la cancérisation (facteurs génétiques, agents mutagènes, conditions de vie) ; 2.

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

l'article R. 162-116 ; 6° Le cas échéant, la référence de l'accord préalable ; 7° Le numéro d'ordre de l'acte ou de la prestation lorsque sa prise en charge unitaire varie en vertu de conventions ou de dispositions réglementaires relatives à l'image d'un appareil

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

points de reprise ; 5° Les équipements électriques et électroniques, qu'ils soient destinés à être utilisés par les particuliers ou les professionnels, afin que les composants et déchets générés par ces équipements, y compris les métaux rares des appareils

Article Annexe I

Les façades équipées d'une voie échelle sont pourvues d'ouvrants permettant le passage aux étages de secouristes équipés d'ARI (appareils respiratoires isolants). - présence d'une voie-engins ou d'une voie-échelle gardée libre (le non-respect de ce point

Article Annexe I

Récipients Les récipients, les organes associés et les appareils d'utilisation doivent être conformes aux réglementations en vigueur au moment de leur installation, notamment aux dispositions relatives à la réglementation des appareils à pression de

LEGIARTI000024288567

L'enregistrement est un document écrit par une personne, un document produit par un appareil (notamment bandes magnétiques, disques, négatifs photographiques), un document imprimé provenant d'un appareil (notamment impressions sur papier, tracés).

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Utiliser des appareils et techniques de communication Définition : Utiliser des appareils, des techniques et autres moyens à des fins de communication.