supérieure uniquement dans la mesure où elle le juge nécessaire pour l'exploitation efficace du navire à condition que d'autres mesures de sécurité, notamment les suivantes, soient prises en considération : 7.1.2.1. étudier tout particulièrement la résistance

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : Les locaux sont équipés en partie haute de dispositifs permettant l'évacuation des fumées et

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - portes

Article Annexe

—

Marques délimitant une surface à faible résistance Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=50LRm0_Hqxd2Ywt5PRMeelW5kS9SQ-G5RyHd65U5QAE= Figure 1.14.

Article Annexe IIc

—

les acteurs d'un projet d'agencement, - les arts appliqués et l'histoire des styles, - les outils de communication technique et esthétique, - le confort du bâtiment, - les ouvrages, les matériaux, les produits et composants, - la mécanique et la résistance

Article Annexe I

—

. - Les assurés, anciens déportés ou internés titulaires de la carte de déporté ou interné de la Résistance ou de la carte de déporté ou interné politique, dont la pension militaire d'invalidité a été accordée pour un taux global d'invalidité d'au

Article Annexe

—

Les caractéristiques des matériels et matériaux mis en œuvre (épaisseur, résistance à la pression, aux variations thermiques, à la corrosion) doivent être adaptés à l'échangeur thermique, à son exploitation et aux milieux traversés afin de garantir de

LEGIARTI000023420422

—

électrique. 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 31.6DH 1,80 Fabrication de condensateurs. 32.1AB 2,50 Fabrication de composants passifs ou de résistances

Article Annexe

—

Réseaux de transmission d'infrastructure Les réseaux de transmission d'infrastructure sur le territoire national seront adaptés pour renforcer leur capacité de résistance, en cas de crises, et pour améliorer l'interopérabilité des moyens civils et militaires

LEGIARTI000026909531

—

électrique. 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 31.6DH 1,70 Fabrication de condensateurs. 32.1AB 2,50 Fabrication de composants passifs ou de résistances

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

principe ils ne s'accompagnent pas d'altération durable de la personnalité pendant les phases intercritiques, les troubles périodiques de l'humeur peuvent engendrer une gêne fonctionnelle en raison de l'intensité et/ou de la fréquence des accès, de la résistance

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

de l'homme (notamment la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948), la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, la Convention internationale des droits de l'enfant

Article Annexe 1

—

Le candidat effectue un essai en tournant le volant d'un demi-tour environ, en avançant sur une courte distance (afin d'éviter de tourner les roues en statique) ; il vérifie l'absence de bruits anormaux et de points de résistance.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible

Article Annexe I

—

surmontée de locaux habités ou occupés par des tiers (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.4 - Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance

Article Appendice

—

. - Résistance au feu des structures Les éléments principaux de la structure et les planchers de recoupements de la tour sont : VI. - Eléments de couverture Les éléments constitutifs de la toiture sont B roof (t ).

Article Annexe IV

—

Par cela, on entend aussi qu'il doit être conçu, fabriqué et prévu pour être installé de manière à offrir une résistance raisonnable à la corrosion, à l'oxydation, aux vibrations, aux sollicitations mécaniques et aux autres agressions auxquelles il est

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

: ébauche de contraction visible, mais n'entraînant aucun déplacement ; 2 : mouvement actif possible, après élimination de la pesanteur ; 3 : mouvement actif possible, contre la pesanteur ; 4 : mouvement actif possible contre la pesanteur et résistance

Article 27

—

signataires s'accordent notamment sur l'importance particulière à donner au dépistage et à la prévention, et notamment à la vaccination, pour cette population qui nécessite un suivi spécifique par le médecin traitant, adapté aux différents âges de l'enfant

Article Annexe

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La réalité de l'aire culturelle concernée, tout autant que sa dimension imaginaire à travers littérature, arts, traditions et légendes, sont des domaines permettant d'ouvrir l'enfant et l'adolescent à des différences fécondes indispensables à la formation

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