Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.

1966 Antonino BUCCA 1962 Salvatore BULLA 1959 Claudio BUONO 1969 Bruno BURCHIELLA 1966 Paolo BUZZAO 1965 Michele CALÌ 1966 Fabio CALLARI 1969 Adriano CALVO 1972 Silvano CAMPANA 1972 Marco CANNAS 1967

Bruno, [...

. ; Aux motifs propres que « Jacques X... est décédé le [...] laissant pour lui succéder son épouse Denise A..., sa fille Sylviane X... et ses trois petits enfants Florent, Bruno et Olivier X... venus

toque : P0498 8) SARL F.E.E SERVICE ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno

Bruno Z... et Mme Nadine Z...

AUX MOTIFS QUE sur la rupture du contrat de travail, considérant qu'aux termes de la lettre de licenciement, il est reproché principalement à monsieur Bruno X... une « extrême faiblesse » de ses résultats

Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.

Le 19 février 2010, Mr Bruno X...saisissait le conseil de prud'hommes de Pointe – à – Pitre aux fins de voir condamner son ex-employeur au paiement de diverses sommes.

Bruno X... à exploiter une superficie de 23 ha 31 a 20 ca sur le territoire de la commune de Leffincourt ; 2°) annule ladite décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs

jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 19 Juillet 2024 N° RG : 18/01000 DESISTEMENT Copie certifiée conforme à : [6] S.A. [1] Copie exécutoire à : [6] Me Bruno

JILL représentée par son Président, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 34586

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.

*1DE/01/08/49/69* мс 🚽 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE, Président de chambre, Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Bruno Poupet GREFFIER : Delphine Verhaeghe DÉBATS : à l'audience du 19 mars 2024 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 après prorogation

RL MEILLANT ET BOURDELEAU, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35261

CREATIONS SAINT BRUNO C/ S.C.I.

L0056 Monsieur [L] [W], représenté par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimée : Madame [B] [M] exerçant sous le nom commercial 'Pharmacie du 5ème', représentée par Me Bruno