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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2300169_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Merz, représentant MM.
Source officielleChambre des Rétentions
67495d91c001793d01e8bf45
28 novembre 2024
28 novembre 2024
d'Orléans en date du 26 novembre 2024 à 12h19 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel Durand
Source officielleChambre 1-1
659e42df5537980008847097
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[M] [W] et la SCP Durand O&PH, Marigot, Minacori, Raynaud, [W], Valois de leur fin de non recevoir tirée de la prescription de l'action, débouté M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8180d1fb03057d9a5224
28 avril 2022
28 avril 2022
------------------------------------ APPELANTE Patricia DONVAL Représentée par Mme Nathalie RICHARD (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE SARL LE MARCHE GOURMAND Représentée par Me Christine DURAND
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b257
2 mars 1970
2 mars 1970
SIMON, A LARRIEU ES QUALITES DE SYNDIC DE LA FAILLITE DE DUFFARD, LE PRIX D'UNE PREMIERE LIVRAISON DE MARCHANDISES RECUE PAR SIMON X...
Source officielleChambre 2-4
697269f1cdc6046d475191f2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[H] [O] Représentant : Me Nordine OULMI, avocat au barreau de TOULON Mme [R] [E] Représentant : Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE FIN DE
Source officielle1ère Chambre civile
660f94eca40f8b0008cb72ef
3 avril 2024
3 avril 2024
V.L AUTOMOBILES [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1028 APPELANTE Monsieur [H] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par
Source officielleChambre 4-6
6610e5db74ef9f00086f63c8
5 avril 2024
5 avril 2024
[P] [S] Représentant : Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [G] [O] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de
Source officielleciv3
613723f1cd5801467741030f
29 avril 2002
29 avril 2002
demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 2000 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de Mme Elisabeth B... , demeurant 36, place Ducale
Source officielleChambre 05
69f22e51cdc6046d47fafdff
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Jean-François DURAND assistés de M.
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6ef
12 avril 2024
12 avril 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Représentant : Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée Me Guillaume TATOUEIX [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6717fc3c6d8b1985f462a7a7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Demanderesse : S.A.S. [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Dominique Paule DUPARD, avocat au barreau de PARIS Défenderesse : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’HERAULT
Source officiellePROCEDURE ORALE
6a2075f7cdc6046d47fdb1bc
21 mai 2026
21 mai 2026
[R] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LIMOGES substituée par Me Ophélie DURAND, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd917a0
12 juin 2014
12 juin 2014
C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLE RHONE ALPES AUVERGNE-GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE GS/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ee
6 février 2012
6 février 2012
Constitution d'avocat aux lieu et place de la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué précédemment constituée. R. J/ E.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c52991a2c4236379079acc
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Madame [U] [M] (Personne faisant l'objet de soins) née le 20/02/1963 à LAUSSADE demeurant 2 chemin du clos Prieure - 91490 ONCY SUR ECOLE Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier Barthélémy Durand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbde405357f749eab10
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Muriel DURAND, présidente Fabienne TROUILLER, conseillère Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbde405357f749eab14
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Muriel DURAND, présidente Fabienne TROUILLER, conseiller Laurence ARBELLOT, conseiller Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbde405357f749eab1a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Muriel DURAND, présidente Fabienne TROUILLER, conseillère Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme
Source officielleREFERES
695ee59ecdc6046d478e3b08
6 janvier 2026
6 janvier 2026
par Me Jérôme BAZELOT, avocat au barreau de NANTES DEFENDERESSES Association ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 4] FRANCE représentée par Me Guillaume DUHAIL
Source officiellePage 91 sur 654
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