Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

techniques d'imputation (directe, sur pièces, sur tickets comptables, sur bordereaux de saisie) - La saisie et l'enregistrement - Les méthodes de contrôle des informations - Le suivi des opérations : le compte - La relation entre les comptes : la partie double

Article 85

dans les rôles généraux établis au titre de l'année précédant celle de l'imposition, fait l'objet d'une réfaction de 80 % lorsque le produit par habitant de la taxe professionnelle constaté l'année précédant celle de l'imposition est inférieur au double

Article Annexe I

Les comptes, le principe de la partie double et le plan comptable hôtelier Le principe de fonctionnement : structures et répartitions des comptes dans les classes.

Article Annexe

Il ne doit pas y avoir de lacune ou de double emploi inexpliqué dans les responsabilités du personnel concerné par l'application des bonnes pratiques. Les activités sont coordonnées entre les différentes unités concernées.

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne dépasse le double des valeurs limites de concentration. 5.4.

Article Annexe I

rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100 % de la capacité du plus grand réservoir ; Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés (réservoirs à double

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

En outre, à l'expiration d'un délai égal au double du délai de planche applicable dans l'hypothèse où l'entrepreneur de transport a averti de son retard ou égal au délai de planche dans le cas contraire, le donneur d'ordre a le droit de résilier le contrat

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration.

Article Annexe

b) -Règles de taille Les vignes sont taillées selon les techniques suivantes : - taille courte à coursons (cots) en cordon ou en éventail ; - taille en Guyot simple ou Guyot double ; - taille à longs bois (astes).

Article Annexe I

Si des liquides sont contenus dans des réservoirs en fosse ou en double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, les coefficients des catégories A, B, C, D sont divisés par 5.

Article Annexe I (suite)

question de la détermination du prix est choisie afin de mettre en évidence les spécificités liées aux conditions de validité des contrats conclus entre professionnels. (321-2) L'étude doit montrer que la période précontractuelle est placée sous le double

Article Annexe I

territoire, en particulier dans le cadre de l'analyse AFOM, des évaluations des programmes précédents de développement rural, des orientations portées par l'Etat en faveur de l'élevage, de l'emploi, de l'installation de nouveaux agriculteurs et de la double

Article Annexe

Cette recherche, dont la transdisciplinarité est encouragée, vise une double ambition d'excellence académique et de réponse aux besoins de l'économie et de la société et, plus généralement, de réponse aux défis auxquels la France et le monde sont confrontés

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne dépasse le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.

Article Annexe Ib

. - Matériaux de soutien (toile double, toile gommée, tulle grec, singalette ...). - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration.

Article Avenant n° 3

Les parties signataires s'engagent à ce que la mise à disposition de ces services soit à terme intégrée au logiciel qu'utilise le masseur-kinésithérapeute dans sa pratique quotidienne, afin d'éviter les double-saisies et permettre de disposer de données

Article Annexe I b

retours carrés ou ronds - de décalages droits ou souples - de courbes - de lettres bâton (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres anglaises (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres fantaisie - de lettres en simple et double

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6.

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne dépasse le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect, même après épuration, d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.