CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

140 966 résultats pour « prairies »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0e1bb4cdc6046d475bbbb2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PUYBARET de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 657 Société E-GET [Adresse 4] [Localité 4] Non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER

Source officielle

Page 91 sur 7049

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés

6a0e1bb1cdc6046d475bbb8d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AMENAGEMENT [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Maître Fabien BODIN de la SELARL Ideo société d’avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T10 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbdc5cdc6046d473b01a2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EGF [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008021435

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

tribunal administratif de Toulouse prononçant la déchéance de la société Sieba de ses droits dans la concession pour l'exploitation des remontées mécaniques et l'opération d'urbanisation des sites de Prat-Matuou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c94

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

représenté par Me Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me PRADIER, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc8

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

.-19190 LE PESCHER représenté par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me PRADIER, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 7202 du 24/

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00561_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

d'impôt sur le revenu, des contributions sociales et de la taxe sur les plus-values immobilières élevées auxquelles elle a été assujettie à raison de la vente d'un bien immobilier sis rue de la Montade à Prades-le-Lez

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008087892

Admin. suprême

29 mai 2002

29 mai 2002

Michel LE CHATON, demeurant au lieudit "Prat Foën" à Guidel (56520) ; M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008089977

Admin. suprême

29 mai 2002

29 mai 2002

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 avril 1997 et 22 août 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Anne-Marie COURTET, demeurant au lieudit "Prat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2102326_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

la réduction, à hauteur de 53 421 euros, de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison d'immeubles situés rue des Sablons et chemin de Praire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c401cdc6046d47fe0b7f

Commerce

26 février 2025

26 février 2025

société n'atteint pas les seuils fixés conformément à l'article R621-11 du Code de Commerce, en matière de chiffre d'affaires et du nombre de salariés, Attendu qu'il y a lieu de désigner la SELARL PRAXIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200686

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 14 décembre 2021), le 25 décembre 2015, [W] [T], qui avait souscrit auprès de la MAIF (l'assureur) un contrat « Praxis solutions d'assurance corporelle de la vie

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007673590

Admin. suprême

9 juin 1982

9 juin 1982

l'annulation de la décision du 28 janvier 1980 de la section permanente du conseil supérieur de l'aide sociale rejetant leur demande dirigée contre l'arrêté du 19 avril 1978 du préfet du Bas-Rhin fixant les prix

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007641484

Admin. suprême

15 octobre 1969

15 octobre 1969

CETAT04 AIDE SOCIALE -Etablissements de prévention et de soins - Maisons d'enfants - Prix de journée - Eléments pouvant être écartés dans la fixation du prix de journée - Avantages accordés au gérant de

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007610439

Admin. suprême

5 mai 1967

5 mai 1967

. - ELEMENTS DU PRIX DE VENTE TAXABLES. - Assiette des T.C.A. - Transports des voyageurs - Taxe de péage incluse dans le prix de transport - Notion de recettes brutes.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007636443

Admin. suprême

13 juillet 1967

13 juillet 1967

CETAT39-05-01-01-01 MARCHES ET CONTRATS ADMINISTRATIFS - EXECUTION FINANCIERE DU CONTRAT - REMUNERATION DU CO-CONTRACTANT - PRIX - REVISION DES PRIX -Clause de révision impliquant la garantie par l'administration

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

631ad91539cffb4f13674453

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PHILAE nouvelle dénomination de la SELARL MALMEZAT PRAT LUCAS DABADIE agissant en sa qualité de mandataire liquidateur dans la procédure de liquidation judiciaire de la SARL HOVSEP PISCINES 33 devenue

Source officielle
CA

20e chambre

650d319171dfcd8318201622

Appel

19 août 2023

19 août 2023

par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elisa PRAT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC006284200

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

Par une lettre recommandée du 18 mai 1988, la requérante informa le locataire de son intention de mettre fin à la location à l’expiration du bail, soit le 31 décembre 1991, et le pria de libérer les lieux

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e85b32cdc6046d471924cc

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

AVRIL 2026 Minute N°359/2026 N° RG 26/01282 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HM5C (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 avril 2026 à 13h00 Nous, Charles PRATS

Source officielle