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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da845
1 octobre 2024
1 octobre 2024
2023 Appelant : Monsieur [B] [D], représenté par Me Sonia SANZALONE de la SELEURL CABINET SANZALONE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0535 Intimée : Madame [T] [M], représentée par Me Alexis
Source officielleChambre 3-1
6708bffe445a086e2bcedad9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/08997 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNM4U Ordonnance n° 2024/M209 Mme [N] [Z] [I] Représentant : Me Alexis REYNE
Source officiellePS élections pro
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26 avril 2024
26 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 26 avril 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielleChambre Commerciale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
30 juillet 2025
BERDO demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb9f8541312a816c5ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BONDHON, représentée par Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0740 Intimée : S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
67134be9208351cec658658f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Société COMPTOIR LYONNAIS DES METAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officielleTPROX Contentieux Général
671939d114868318089e234f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
70E TPROX Contentieux Général N° RG 24/00300 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUX4 CADUCITÉ [F] [X] NEE [D] C/ [R] [U] NEE [N] Le - Expéditions délivrées à -Maître Fatima GAJJA-BENFEDDOUL -Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f670c
4 avril 2024
4 avril 2024
07 Décembre 2021 Magistrat : Madame JEORGER-LE GAC, Conseillère APPELANT : SAS KOLYS Représentée par Me Benoît BOMMELAER, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ec365bbe450008b2ce64
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COFIRHAD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a6d80547251e2b2424babd
15 janvier 2024
15 janvier 2024
la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a1b9f94e984650b542
24 janvier 2024
24 janvier 2024
_______________________________ Audience publique du 24 janvier 2024 partie demanderesse Société [5] dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par Maître Denis ROUANET substitué par Me Alexis
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01745
7 juin 2017
7 juin 2017
Pierre-Alexis Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 mars 2016, qui, pour infractions au code de la route, l'a condamné à deux amendes de 750 euros, deux
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f88
27 mars 2018
27 mars 2018
prise en sa qualité d'administrateur judiciaire à la procédure de sauvegarde de la SA SO-FI-BAT SELARL VILLA Agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société SO-FI-BAT Représentée par Me Alexis
Source officiellecr
éposée par les demandeurs au pourvoic/Egu
61372520cd5801467741b2f3
13 mars 1991
13 mars 1991
Alexis, X...
Source officielleciv2
613720ebcd580146773ef7b0
21 mars 1989
21 mars 1989
Monsieur BONELLI G..., retraité, demeurant à Bocognano (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Monsieur Alexis
Source officielleciv2
613721e7cd580146773f89fe
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Alexis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1992 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre civile, section A), au profit de Mme Marie-France Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304329_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Le lieu de résidence de ce dernier était, à la date de l'arrêté attaqué, situé chez sa mère au 38 Rue Alexis de Varagne à Villiers le Bel 95400 (Val-d'Oise).
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402546_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B et Alexis A demandent au tribunal d'annuler le procès-verbal de la réunion du conseil municipal de la commune de Fuilla du 26 février 2024 ; Ils soutiennent que ce procès-verbal ne respecte pas le
Source officiellecr
613726a3cd5801467742743d
8 novembre 2006
8 novembre 2006
ou chargée d'une mission de service public agissant dans l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ; qu'en l'espèce, la partie civile avait dénoncé l'attestation rédigée le 11 janvier 1995, par Alexis
Source officiellePage 92 sur 431