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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2304026_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 25 janvier 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304253_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300961_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301121_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302794_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302813_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302926_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301850_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 5 octobre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302099_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303481_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501506_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10232

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations; que la Cour d'appel a en l'espèce relevé d'office que trois entités du groupe Delisle consultées par la société Transports Boudon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203987_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public D mise à disposition au greffe le 2 mars 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203995_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204022_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 16 mars 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202722_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 17 novembre 2022. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202747_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202926_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302252_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302371_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle

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