italienne Maurizio SALZANO 1964 Napoli italienne Luigi SANTORO 1969 Palermo italienne Franco SCIBILIA 1962 Genova italienne Gaetano SERGI 1964 Rome italienne   Lorenzo SPATARO 1964 Borgetto italienne Enzo

Enzo HHH... , domicilié [...]                                   , 47°/ M. Enrico Antonio PP..., domicilié [...]                              (Italie), 48°/ M.

xa0; 000 EUR   Goffredo TROIANI 13/11/1937 Rome 9   000 EUR   Valerio VALERII 27/08/1942 Rome 9   000 EUR   Elina VERCELLI 03/01/1948 Rome 9   000 EUR   Foyer [15] Enzo

que sur le premier plan les trois cellules exploitées par la société Quentrom en vertu de trois baux distincts sous les enseignes « fille et garçon » pour le local, objet du bail en cause, « Emma et Enzo

16.04.98 enr. 22.01.99 (Colledimezzo - Chieti)   45978/99 GRIECO Gioacchino intr. 08.09.98 enr. 04.02.99 M e Marcello TROIANI (Rome)   46301/99 PARUTA Giuseppe intr. 30.11.98 enr. 22.02.99 M e Enzo

Il lui envoie des messages aussi. Il l’injurie. Il lui dit même qu’il va la tuer. C’est quelqu’un d’irresponsable. Il est souvent ivre. Il ne s’occupe pas de nous.

intérêts de celui-ci par tout moyen légal   ; –     l’avis du 4 octobre 2006 du service juridique spécial du ministère des Affaires étrangères qui suggérait que l’ambassade de Grèce à Berne envoie

l'enfant pour qui elle est due ait atteint la majorité, sauf au-delà au créancier d'aliments d'apporter la preuve chaque année au mois de novembre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception (envoie

X... envoie un courriel à M. Z... pour demander un rendez-vous pour sa mise à l'écart sur certains dossiers et défaut de réponses de M. B... à ses demandes ; Selon courriel du 28 février 2011, M.

Elle explique, par ailleurs, que tous les mois, la caisse envoie un questionnaire portant sur la situation du pensionné et que c'est de bonne foi, au vu des informations qui lui avaient été données, qu'elle

En cas de réserves de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse, hors le cas d'enquête prévue à l'article L. 442-1, envoie, avant décision, à l'employeur et à la victime, un questionnaire

En cas de réserves de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse, hors le cas d'enquête prévue à l'article L. 442-1, envoie, avant décision, à l'employeur et à la victime, un questionnaire

Sur ce : L'article R. 441-11 III du code de la sécurité sociale dispose que : 'En cas de réserves motivées de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse envoie avant décision à

sécurité sociale, dans sa version issue du décret n° 2009-938 du 29 juillet 2009 applicable au litige, « en cas de réserves motivées de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse envoie

En cas de réserves de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse, envoie avant décision à l'employeur et à la victime un questionnaire portant sur les circonstances ou la cause de

2017 et 16 février 2017 par lesquels celui-ci assure avoir « tenté plusieurs fois d'expliquer que je ne suis pas l'auteur de la signature du contrat » et précise « cela fait plusieurs mois que je leur envoie

A entretient des rapports réguliers avec Mme B et lui envoie régulièrement des subsides ; que le lien de filiation entre M.

Le même jour ou, au plus tard, le premier jour ouvrable suivant, à peine de nullité, l'huissier de justice envoie au destinataire, à la dernière adresse connue, par lettre recommandée avec demande d'avis

présente décision confirmant l’exercice conjoint de l’autorité parentale aux fins d’obtenir l’application des dispositions de la circulaire du 21 Avril 1994 prévoyant notamment que le chef d’établissement envoie

L'ordonnance envoie l'expropriant en possession, sous réserve qu'il se conforme aux dispositions du chapitre III et de l'article L. 15-2 " ; qu'aux termes de l'article L. 12-2 du même code : " L'ordonnance