La société Alapont France, qui exerce une activité d'installation, réparation et maintenance des escaliers mécaniques et des ascenseurs a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années

valeur trop importante pour lesdits lots au regard d'autres transactions constatées dans le voisinage, - dire que les lots no 116 et 119 ne correspondent pas à des lots d'habitation mais à une cage d'escalier

les locaux du rez-de-chaussée » qui « seront à usage commercial, artisanal ou professionnel », ce qui, comme le souligne le syndicat des copropriétaires, ne saurait concerner les dégagements, les escaliers

une cloison et une porte empiétant sur la surface du palier de l'étage ; qu'aux termes d'un protocole transactionnel du 15 et 27 septembre 1992, ils ont renoncé à leur faculté d'usage exclusif de l'escalier

Il soutient que : - il résulte d'un constat du 23 novembre 2021 la présence sur le domaine public maritime d'un escalier en pierre de 7 m² et de deux dalles de béton coulées dans des palettes en bois

avec création de deux ascenseurs et réfection de la toiture, des démolitions de murs pour le réaménagement intérieur, la création de trémies pour des nouvelles circulations verticales (ascenseurs et escaliers

Le 4 février 2021, Mme B a déclaré avoir été victime d'un accident de service lié à une chute dans les escaliers de l'établissement.

d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en vue de déterminer l'origine et les causes des désordres relatifs à l'effondrement d'un escalier

2022 par laquelle la maire de Paris a délivré un permis de démolir à Mme A portant sur la démolition partielle d'un mur porteur et l'ouverture d'un passage de 80 X 120 centimètres entre deux cages d'escaliers

», comme étant composé notamment de : « - au rez-de-chaussée : un local commercial comprenant, fosse de chargement, cage et accès du monte-charge, hall de réception, le bureau de réception, cage d'escalier

Un portillon permettrait de maintenir votre accès à cet escalier (cf coupe en pièce jointe) Aménagement B : construction d'un escalier à structure métallique et bois, adossé au mur en pierres et passant

[O] de l’existence de plis et de joints inesthétiques sur différentes parties du liner en PVC armé, de la survenance de pertes d’eau à hauteur de 1 m3 par jour et de l’absence de mise en place de l’escalier

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 3.

Le 10 décembre 2021, des cambrioleurs se sont introduits par effraction dans le bien, ont brisé une porte fenêtre, cassé une marche de l'escalier en marbre, rayé certains parquets et ont volé divers objets

: • la réfection des murs du salon, de la cuisine, des WC, du garage, des escaliers, des trois chambres et de la salle de bain, • la réfection des plafonds du salon, de la cuisine, des WC, des escaliers

de commerce ; - qu'elle a produit en outre un courrier de la société Architecture de coordination du 1er décembre 2021 attestant que le document exposant les devis relatifs à la construction de l'escalier

imputable au locataire qui suroccupe le logement et a procédé à des travaux de colmatage rendant le logement humide ; - les travaux concernant la création d’ouverture ou la hauteur de l’échappée de l’escalier

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir constaté que M. et Mme X... avaient muré l'accès donnant à la pièce remplaçant l'ancien escalier privé faisant communiquer les lots 14 et 18 de l'immeuble 90

Stéphane Y... pour son compte personnel pour la fabrication d'un escalier et d'une barrière pour son domicile ; que M.

sont des charges communes générales ; De même, il résulte encore de l'article 4 - II du règlement que les parties communes spéciales aux bâtiments A , A' ne sont pas distinguées selon les cages d'escalier