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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2208847_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2215743_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2216750_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2214861_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2216027_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2211067_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Mohammed A... a subi une arthroplastie totale de la hanche gauche le 30 janvier 2017 puis est décédé dans les jours suivant l’opération. M. B...
Source officielle7ème chambre
DTA_2302269_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
inspecteur zonal lui a adressé, par un courrier du 24 octobre 2022, le compte-rendu de sa seconde visite, concluant à l'incompatibilité " avec un service actif de police " de son ostéochondrite de la hanche
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b96
16 janvier 2006
16 janvier 2006
d'écarter les conclusions et les pièces communiquées par Madame A... la clôture ; 2) Sur le fond Attendu que les époux ont contracté mariage le 24 avril 1980 par devant l'officier de l'état civil d'HANOI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101191
1 décembre 2011
1 décembre 2011
doute profite au demandeur ; qu'il résulte tout d'abord du rapport d'expertise du docteur Y... déposé le 30 janvier 2004 que le 19 octobre 1990 lors de la mise en place d'une prothèse totale de la hanche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01754_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A souffre, notamment, d'une spondylarthrite ankylosante diagnostiquée en France en mars 2018, qui a conduit, dans un contexte de coxarthrose s'inscrivant dans des douleurs de hanche affectant ce ressortissant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02882_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il ressort des documents médicaux nombreux et circonstanciés produits par Mme C que son fils a été atteint d'une quadriplégie spastique avec scoliose dorsolombaire et luxation de la hanche, sur prématurité
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008789_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003490_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
D a été victime d'une rupture spontanée de sa prothèse totale de hanche droite le 14 août 2012. Une opération de reprise a eu lieu le 21 août au centre hospitalier de Valence.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01289_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
D le 20 juin 2008 ou A la pose d'une prothèse de hanche gauche en 2008 ; - la question de l'indemnisation de l'aide humaine pour la période de 2006 à 2016 devra faire l'objet d'un débat devant le juge
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00627_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
perpendiculairement au trottoir ; il a présenté, outre une plaie du cuir chevelu et des dermabrasions, une fracture du col du fémur droit avec déplacement qui a nécessité la pose d'une prothèse totale de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104788_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00623_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
nouveau sur sa situation, après avis de la commission de réforme et réalisation d'une nouvelle expertise médicale diligentée par un nouvel expert, portant sur l’intégralité des séquelles (cheville, hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103321_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400573_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
A souffre d'une ankylose des hanches et qu'il a été opéré en 2019 d'un syndrome de la queue de cheval, syndrome qui se caractérise par une perte de sensibilité des membres inférieurs.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2313157_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La présidente-rapporteure, M.
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