Vu le recours formé 3 juin 2008 par Mme X...Marie Marcelle Corinne contre cette décision Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 11 décembre 2008.

comparaissant par Maître William MAXWELL, Avocat à la Cour, membre de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, à la décharge de Maître Hubert MAQUET, Avocat au Barreau de Lille, membre de la SCP THEMES, [Adresse

GÉNÉRALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS (CGLE ) [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Erwan LECLERCQ de la SCP LECLERCQ & CASTRES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me William MAXWELL

OCTOBRE 2025 * 3 ème Chambre - N° RG : 2025F00772 société VOLKSWAGEN BANK GmbH C/ société COMPAIN SARL DEMANDERESSE société VOLKSWAGEN BANK GmbH,, [Adresse 1], comparaissant par Maître William MAXWELL

[Z] - FE délivrée à Me MAILLET Le 19/04/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse

GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE SA ALLIANZ IARD SAS QUALICONSULT SAS TRANSPORTS CAZAUX SMABTP SA AXA FRANCE IARD SA SMA SA SMA SA Grosse délivrée le à SCP AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 70B Minute n° 24/ N° RG 24/00859 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7GF 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

CA CONSUMER FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat

1640, inscrite au RCS de Versailles sous le n° 520 355 827, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître William MAXWELL

conformément à la loi, le jugement suivant a été rendu: ENTRE : DEMANDEUR(S) : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître William MAXWELL

La cour estime que la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ne justifie d'aucune recherche sérieuse de reclassement.

CASA NOVA C/ S.A.S.U FIMUREX MANCELLES, E.U.R.L. ARCHITECTURE [N] [H], S.A. SMA BTP, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, E.U.R.L. MTP BAT, S.A.

reçu par [X] [K] (190.000 francs) soit 28.956 euros, du don manuel reçu par [O] [K] (50.000 francs) soit 7.625 euros, des dons manuels reçus par [B] soit 50.000 francs + 100.000 francs + 125.000

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marcelle B... veuve C... décédée Jeanne C... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...

Manuel A..., M. Jérémy A... et Mme Y...

La commune de Saint-Marcel soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

"ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET" décharge de la contribution des patentes à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 1972.

QU'ELLE ETAIT ENCORE MARIEE AVEC MARCEL Z..., EUT UN ENFANT DU PREMIER NOMME, LE 15 JANVIER 1964, LEQUEL FUT INSCRIT SUR LES REGISTRES DE L'ETAT CIVIL DE TOULON SOUS LES NOM ET PRENOMS DE MARC MARCEL