Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Boiron Maurice et Nicolas doivent dès lors être rejetées.

Nicolas Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pole emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

SAINT NICOLAS VADIM COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 12 Septembre 2024 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne BOUC, Présidente de Chambre,

Vu la note en délibéré enregistrée le 20 février 2023 présentée pour la SCI Maillot David Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.

Subsidiairement, ils sollicitent la mise hors de cause de Nicolas X... .

APPELANT : Monsieur Nicolas X...

Benjamin et Nicolas X... ont sollicité l'indemnisation du préjudice subi à la suite des vols commis au préjudice de la société en nom collectif X...

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Nicolas X... de ses demandes tendant à obtenir le paiement de dommages et intérêts et d'une indemnité en application de l'article 700 du Code

X... et Y... ont signé, avec la société Etablissements Nicolas, un contrat de gérance mandataire non salarié respectivement les 5 et 19 juin 2009 ; que la société a contesté, devant le tribunal d'instance

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... et à la SCI Nicolas de ce qu'ils reprennent l'instance à l'encontre de la société Citya Ruhl venant

E D et Mme B D, représentés par Me Perdrix, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 4 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle a

OCTOBRE 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Madame [W] [K] veuve [H] née le 10 Septembre 1973 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas

son environnement dans la région Bourgogne, prise en la personne de son président en exercice Monsieur [E] [G] non comparant, ni représenté * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Nicolas

VUE LEUR INDIVISIBILITE, ORDONNE LA JONCTION DES POURVOIS N° 73-10984 ET 73-11511; SUR LA SECONDE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE, DU POURVOI N° 73-11511 FORME PAR DAME NICOLAS, VEUVE X..., ET SUR LE PREMIER

sa première branche : Vu les articles 1147 du code civil et 275-I du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 29 janvier 2001, la SNC Pontet-Ferrand, a vendu à la SARL Nicolas

Nicolas Y..., demeurant château des Moulins, Aussonne (Haute-Garonne), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 juin 1991 au tribunal de grande instance de Toulouse qui a autorisé des agents de la

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2024, l'entreprise Desoindre Nicolas demande au tribunal d'annuler la délibération du 19 février 2024 par laquelle le conseil municipal

’ DI LISCIANDRO 12/11/1952 San Benedetto del Tronto (AP) italien   Claudio DI LUCA 12/05/1963 Ancona (AN) italien   Nicola Diego DI MARINO 16/08/1964 Monteverdi Marittimo (PI) italien  

Nicolò DI LISCIANDRO 1952 San Benedetto del Tronto 69. Claudio DI LUCA 1963 Ancône 70. Nicola Diego DI MARINO 1964 Monteverdi Marittimo 71. Vincenzo DI MODUGNO 1960 Ascoli Piceno 72.

Nicolas X...