Codes de loi français

Article Annexe, art. 23

conditions définies au paragraphe 12 du présent article, en distinguant les opérations relatives aux actifs et à leurs ayants droit, d'une part, et celles relatives aux inactifs et pensionnés de tous ordres et à leurs ayants droit, d'autre part ; 6° Tenir

Article Annexe IIc (suite)

Un questionnement noté sur 3 points permet d'expliquer la conduite à tenir face à une situation d'urgence. - La deuxième partie, notée sur 8 points permet d'évaluer les modules de 9 à 12.

Article Annexe

Obligation de transparence Dans le cas où l'exploitant exerce d'autres activités que le service objet de l'autorisation, il doit tenir une comptabilité permettant de retracer de manière exhaustive l'ensemble des charges et des recettes afférentes

Article Annexe 1

L'évaluation doit tenir compte d'une part de ce que cet enseignement n'est pas censé apporter de savoirs fondamentalement nouveaux par rapport à ceux qui sont acquis dans les autres disciplines, d'autre part de la pédagogie particulière qui y est mise

Article Annexe V

Le candidat dispose de documents ressources lui permettant de proposer une démarche de prévention ; -un question nemient noté sur 3 points permet d'expliquer la conduite à tenir face à une situation d'urgence.

Article Annexe V

Le candidat dispose de documents ressources lui permettant de proposer une démarche de prévention ; -un questionnement noté sur 3 points permet d'expliquer la conduite à tenir face à une situation d'urgence.

Article Annexe

Les armées doivent ainsi être capables de projeter (jusqu'à 7 000 à 8 000 kilomètres) : ― en six mois, une force terrestre pouvant aller jusqu'à 30 000 hommes pour une durée d'un an, suivie d'une action de stabilisation ; Les armées doivent en outre tenir

Article (suite)

Ne touchez pas aux commandes Lever le bras droit complètement au-dessus de la tête et fermer le poing ou tenir le bâton à l'horizontale, le bras gauche demeurant allongé le long du corps. (***) Vous pouvez consulter les images du pilote à l'adresse suivante

Article Annexe

Les prix unitaires peuvent être fractionnés pour tenir compte des prestations en cours d'exécution. 11. 4. 5.

Article Annexe

Lorsque les circonstances l'imposent, notamment en cas de travaux ou d'incident, il peut être nécessaire de ne plus tenir compte de l'orientation normale d'une voie.

LEGIARTI000048431955

Des métiers de la justice revalorisés Revaloriser les métiers pour les rendre attractifs et favoriser la fidélisation des agents nécessite de tenir compte du niveau de rémunération d'emplois comparables dans la fonction publique et de revaloriser en conséquence

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

de ces mêmes dispositions, est réputé exercer des fonctions dites " sensibles " au sein de la personne dont les comptes sont certifiés : a) Toute personne ayant la qualité de mandataire social ; b) Tout préposé de la personne ou entité chargé de tenir

LEGIARTI000041483673

Tous les paris consistant en la prévision d’un événement lié à l’arrivée de plusieurs courses sont exécutés sans tenir compte de la course annulée.

LEGIARTI000048654978

ou partielle des exigences relatives aux grands risques des expositions visées à l'article 400-2 du règlement Articles 400-2 et 400-3 - Autorisation pour les établissements autorisés à utiliser leurs propres LGD et facteurs de conversion de tenir

Article 59

Elles adaptent, enfin, les dispositions relatives aux exonérations, aux abattements et à la détermination des bases minimum de cotisation foncière des entreprises, afin de tenir compte des procédures d'intégration fiscale progressive que la métropole

LEGIARTI000050672764

Haute-Vienne 2021_LOT1_ZN_87_02 St-Hilaire-la-Treille BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Chapelle 568043 6574056 2021_LOT1_ZN_87_02_S2_bis 1 2023_bis_11-01 Occitanie Aude 2021_LOT3_ZN_11_03 RODOME BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Tennis

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Les générateurs de mousse doivent être disposés de manière à assurer une répartition uniforme de la mousse dans les locaux ou espaces protégés et leur disposition doit tenir compte des obstructions attendues lors du chargement d'une cargaison à bord.

Article Annexe

Les pensions des retraités et de leurs ayants cause sont révisées, sur demande des intéressés, pour tenir compte des périodes du versement de l'indemnité de soins aux tuberculeux dans les conditions fixées ci-dessus.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

D'ÉVACUATION 1 Application 2 Spécifications techniques 2.1.2 Méthode à utiliser pour calculer la largeur des escaliers 2.1.2.1.2 La méthode de calcul suppose l'évacuation des locaux fermés situés dans chaque tranche verticale principale individuelle et doit tenir

Article Annexe 3

sécurité sociale ; c) Qu'elles ne soient pas rémunérées à un autre titre dans ladite pension ou à quelque titre que ce soit dans toute autre pension ; d) Les pensions des retraités et de leurs ayants droit sont révisées, sur demande des intéressés, pour tenir