diverses dates et horaires, et des notations également manuscrites sous la cote 'note' faisant état de tâches à accomplir sur les chevaux des propriétaires: « coco : merci de le monter mercredi - vendôme tapis

diligences pour faire l'acquisition d'un broyeur, des délais pour le rapatrier sur site dont aucun des éléments du dossier n'établit qu'ils lui sont imputables, des achats nécessaires à la remise en état du tapis

souffraient d'une altération du circuit de lubrification, - ce désordre originel remontait à novembre 2011, date à laquelle le garage Aubruchet avait localisé son origine en diagnostiquant un colmatage du tamis

[L] sur son travail concernant le déstockage de la presse lorsque la case n'était pas assez déstockée et que le sable montait en dessous du tapis de la presse ou lorsqu'il s'étalait sur le passage des

principale DC expose que : * Elle n'emploie aucun salarié depuis le 1er janvier 2016, * Les contrats de location n'entrent pas dans le champ de son activité principale qui est le commerce de détail de tapis

- Accessoires Cette demande sera rejetée dès lors que les accessoires en cause (accoudoir central, tapis, pochette, coussins jambe, cache clé) ont été achetés auprès de tiers de la seule initiative

page 14) prévoyant que “la pose de stores privatifs pourra être autorisée par l’assemblée génerale, sous réserve que leur teinte figure au nombre de celles adoptées préalablement par l’assemblée; les tapis-brosses

L’expert a estimé que le moteur du véhicule se dégradait sérieusement, confirmant un état préoccupant en raison de nombreuses particules dans le tamis du filtre à huile.

Monsieur [J] [W] dit avoir constaté, quelques jours après l'achat et alors qu'il était rentré près de [Localité 4] avec le véhicule nouvellement acquis, l'absence des quatre tapis de sol ainsi que de la

entreposés à [Localité 16], depuis 2015, chez Mme [F] [R] (cartons de vaisselle n° 201, 202, 205 et 206), * ceux que Mme [E] [C] dit détenir chez elle, une commode verte trace d'estampille Dubois, deux tapis

Elle explique que l’accident est survenu après une séance de course à pied de Monsieur [G], président de la société WARRIOR SCOOTER, et qu’en redémarrant le tapis de sol s’est coincé dans la pédale d’accélérateur

la recherche et développement disposant d'un autre réacteur pour son usage propre), d'équipements de nettoyage et de conditionnement des produits fabriqués (étuves, unités de nettoyage et de séchage, tamis

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la sécurité sociale déduits pour les deux premiers faisant seuls l'objet d'une prise en charge partielle, et des frais de petit matériel et consommables (couches, lingettes, gants, barre de sécurité, tapis

X... a écarté certaines photographies pour lesquelles il indique avoir réalisé un travail uniquement technique consistant à photographier les objets de face, ainsi les photographies de tapis et de tableaux

Barbès (commerce de détail d'équipement du foyer, radiée depuis août 2010), CA 2007 connu : 268.000 €, -gérant depuis avril 2007 de la société MN Distribution (commerce interentreprises de meubles, tapis

On peut notamment noter - Le couloir central couvert, - Les boxes avec façade ouvrante pour le curage mécanique du fumier, parois intérieures doublées avec un tapis caoutchouc et grilles de séparation

et dépenses de santé actuelle restés à charge : Attendu qu'aucune des parties ne conteste l'évaluation faite par le premier juge relative à la prise en charge des frais de taxis pour 698 euros, du tapis

Le licenciement de 5 salariés et la mise en location de 3 plateaux que nous avons libérés au 101 rue de [Localité 2], lors du regroupement des activités «objets et Tapis» n 'ont pas permis le retour à