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2 537 résultats pour « Bélise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

634a4f4facdcd6adff75a9c0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

sociale de la SOCIETE FINANCIERE ANTILLES GUYANE dite ' SOFIAG ', prise en la personne de son Président domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c7480d808eb34e455556

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame [E] [R] [V] [O] [Adresse 1]

Source officielle
CA

17e Chambre B

6035e604ff119f4c327aec44

Appel

4 février 2016

4 février 2016

d'incendie étant éteint, j'ai donc nettoyé le bureau » ; -l'attestation du 19 août 2013 de Madame [N] [N], agent de collectivité, qui témoigne : «Madame le Docteur [O] a dit oui je crois que j'ai fait une bêtise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a561

Appel

6 février 2007

6 février 2007

se prononce ; Qu'il est ainsi prévu : -que les broyeurs utilisant le brevet et la demande de brevet seront commercialisés uniquement par le cessionnaire et concessionnaire sous la double marque BELIN-KIRPY

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01394

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Relisez-le et relisez le mien et vous verrez l'illogisme de votre bêtise.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE03232_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Par trois mémoires en défense, enregistrés respectivement les 2 mars 2020, 1er mai 2021 et 19 septembre 2021, la SARL Batiserf Ingénierie, représentée par Me Gay-Bellile, avocate, demande à la cour :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d1a

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 12 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00662 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Francis X... ... 72220 LAIGNE EN BELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d1

Appel

24 février 2015

24 février 2015

En effet, nous avons constaté que l'ouvrage de maçonnerie dont nous vous avons confié la construction, sur le chantier de Monsieur Y..., à Saint Gerrvais en Belin, entre 13 et le 19 avril 2010, présentait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

a pris la mesure de l'état du béton sur lequel elle se proposait d'appliquer son revêtement ; Que ses observations qui tendent à rejeter la responsabilité sur l'entreprise de maçonnerie, la société BELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f302

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Celle-ci indique que Philippe (Y...) a rempli les gants et qu'elle est allée prévenir Sonia (C...) qu'une bêtise allait arriver de son côté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f577

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

2010, enregistré sous le no 06/ 00588 APPELANTE : Madame Chantal Pierre Marie Joseph Z... épouse X... ... 97233 SCHOELCHER représentée par Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc95

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Valentin X... aux dépens d'appel, dont distraction au profit de la SELARL MATHURIN-BELIA-ROTSEN-MEYZENDI en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été SETIM CARAÏBES, et, dans la limite de son engagementc/Mme Monique X

6253cc55bd3db21cbdd8fcc5

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

A.), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice Agence Centre Commercial La Galléria 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6316e2df4147b94f1307fee8

Appel

3 septembre 2022

3 septembre 2022

Je demande pardon pour les bêtises que j'ai faites. Je ne veux pas que vous m'éloignez de mes enfants, s'il vous plaît.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6363689737e31b7f74444adb

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[T], ainsi, en septembre 2022, alors qu'il était en fugue, il a téléphoné à l'hôpital pour dire qu'à l'approche du 11 septembre, il avait peur de faire des bêtises, il a été condamné plusieurs fois, il

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1728537-1812401

Admin. suprême

6 juillet 2006

6 juillet 2006

    Principaux faits   Les requérants sont Khalid Salah, ressortissant algérien né en 1964   ; Hüseyin Baybaşın, ressortissant turc né en 1956, et Béliar Sylla, ressortissant français

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC006120512

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

2012 of 04/08/2012)     61877/12 21/09/2012 Julka ZAGRADJANIN 23/07/1950 Novi Pazar   Refija GARIBOVIĆ Novi Pazar 28/02/2005 02/11/2007       63939/12 24/09/2012 Nikola BELIĆ

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:1007DEC001155085

Admin. suprême

7 octobre 1987

7 octobre 1987

prison de Fleury-Mérogis a pu lire dans une lettre adressée à la concubine du requérant des propos injurieux envers le personnel de direction et de surveillance, à savoir "parmi les agents on trouve la bêtise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01103

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

en présence d'un huissier Monsieur Y... a démonté le disque dur et en a fait une copie ce qui lui a permis de constater que de nombreux courriers électroniques portant sur des produits de la marque BELIN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b383ea43407b9fba1bd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

je n'ai pas besoin d'interprète non, je suis algérien, j ai fait 2 ans de prison la juge m'a demandé de donner tous les papiers, l'original du passeport est au bled, j'ai aucun souci, je fait aucune bétise

Source officielle

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