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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
65a0ebe75bbe450008b2ce42
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebeb5bbe450008b2ce44
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebef5bbe450008b2ce46
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf35bbe450008b2ce48
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf75bbe450008b2ce4a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebfb5bbe450008b2ce4c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleRéférés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
23 juillet 2025
cette qualité audit siège [Adresse 16] [Localité 2] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et Me Frédérick
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91664
27 mai 2014
27 mai 2014
mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Philippe Jean Guy X... de nationalité Française, né le 05 Février 1947 à VICQ SUR BREUILH, (87), Retraité,... 87380 GLANGES représenté par Me Frédéric
Source officielle4e chambre civile
62cfb217548bc59fcf4f0f84
13 juillet 2022
13 juillet 2022
barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur [T] [R] né le 24 Mars 1973 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jacques-Henri AUCHE substituant Me Frédéric
Source officielleHospitalisation D'office
6262480eb1a50c277d4c5abf
21 avril 2022
21 avril 2022
[I] [Y] a interjeté appel de l'ordonnance rendue le 5 avril 2022 par le juge des libertés et de la détention faisant valoir qu'il était hospitalité au centre hospitalier de la Drôme Vivarais depuis 17
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6346592cc024d1adffef7505
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007803736
15 novembre 1991
15 novembre 1991
Frédéric S..., demeurant ... ; - n° 117 194, présentée par Mme Michèle YA..., demeurant ... Saint-Dizier ; - n° 117 195, présentée par M.
Source officiellePCP JCP ACR référé
69e27f53cdc6046d479c4c1d
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [N] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Frédéric GONDER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Source officielleChambre commerciale
69fad120cdc6046d47bf7d36
5 mai 2026
5 mai 2026
BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur [A] [K] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric
Source officielle3ème Chbre Cab B4
68dec3f56af9fd1f8094e175
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/00917 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2UY4 AFFAIRE : Mme [T] [D] (Me Frédéric GROSSO) C/
Source officielleHospitalisation D'office
6524ea140188778318399679
7 octobre 2023
7 octobre 2023
fonction de présidente, déléguée par M. le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 décembre 2022 assistée de Frédéric STICKER, greffier, et par mise à disposition au greffe de la cour
Source officielle1re chambre sociale
651e5377a81daa831884f512
4 octobre 2023
4 octobre 2023
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [B] né le 19 Juin 1967 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Frédéric
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69e738d9cdc6046d47fdf6b0
20 avril 2026
20 avril 2026
avril 2026 ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL STRALYS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Madame Surmiyé GUMUS, présidente, et Monsieur Frédéric
Source officielle1ère Chambre
69c58c90cdc6046d471446c1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ou des contributions SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES, [Adresse 1] représenté par son Syndic la société CITYA BOUCICAUT RYAUX C/ , [Z], [J] -, [K] Copie exécutoire délivrée le : à Me Frédéric
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69bfec54cdc6046d478ae3b7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[E] [S], président de la SAS JL BRO FRANCE, personne morale dirigeante de la société requérante comparant en personne, assisté de Me Frédéric DUROT, avocat au barreau de la Charente et en présence du cabinet
Source officiellePage 93 sur 584