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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
680875c5dfde5caae99bd06a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
JMSR agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9dea2f9efae42e20bd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
: PB170 C/ Madame [Y] [T] Représentant : Me [J], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 212 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e22ef
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SCCV SAINT OUEN PICASSO Représentant : Me Isabelle COHADE-BARJON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1511 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50453
12 juin 2025
12 juin 2025
présidence __________ Odech Pourvoi n° : F 24-21.698 Demandeur(s) : la société La Vallongue et autre Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société David
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a79
12 septembre 2014
12 septembre 2014
David Yves Guy Henri Y...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024942915
7 décembre 2011
7 décembre 2011
nationale ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel formé devant la cour régionale des pensions de Montpellier ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros à verser à la SCP David
Source officielleAudience publique de vacation
69d537c0cdc6046d476b961c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David Richier, juge commissaire. Désigne la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne de Me [N] [W], [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleAudience publique de vacation
69d53961cdc6046d476bbbb0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 1-11 HO
69623791cdc6046d47d5928f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT Monsieur [B] [J] né le 09 Janvier 1979 à [Localité 6], Actuellement hospitalisé au centre hospitalier [Localité 8] - [Adresse 3] non comparant Assisté par Maître David-André DARMON
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3f96ecdc6046d47e9c55c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ont comparu : * Me David BERTRAND, Avocat, représentant la société CLEM'S. * Me, [A], [W], mandataire judiciaire.
Source officielleChambre civile 1-7
696b25a3cdc6046d479c4d7b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
] [G] ARS DU VAL D'OISE CENTRE HOSPITALER DE [Localité 7] Me Anna KOENEN Ministère Public ORDONNANCE Le 16 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
6969e0cbcdc6046d477d50f4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Romain PIQUET CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN Ministère Public ORDONNANCE Le 15 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre 1-1
688731821692fcf85d582020
25 juillet 2025
25 juillet 2025
du conseiller de la mise en état du 10 février 2025, Vu l'avis de caducité sur le fondement des articles 908 et 911 du code de procédure civile transmis le 9 mai 2025, Vu le courrier de Maître David
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509298_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’OFII le versement à Me David-Bellouard, avocate de M.
Source officielleChambre civile 1-7
6a17cd61cdc6046d47304d2b
27 mai 2026
27 mai 2026
délivrées le : à : UDAF 92 [Z] [O] CENTRE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD DE [Localité 2] Ministère Public ORDONNANCE Le 27 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c4048b
27 mars 1973
27 mars 1973
MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AUX TERMES D'UN ACTE RECU PAR SALATS, NOTAIRE, LE 22 FEVRIER 1963, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DAVID
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208685_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 novembre 2022, Mme C D, représentée par Me David, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92467
26 mars 2015
26 mars 2015
------- 26 Mars 2015 --------------------------- RG no15/ 00015 --------------------------- SA GENERALI IARD représentée par ses Président et Directeur domiciliés en cette qualité audit siège C/ David
Source officielle2ème chambre
DTA_2100641_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me David, avocat de M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410363_20260219
19 février 2026
19 février 2026
B..., représenté par Me David, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 17 juillet 2024 par laquelle le préfet de
Source officiellePage 93 sur 1673