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11 319 résultats pour « Chaudet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

680b18da98bcafcb3a63e06f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [G] Chargé de clientèle Représenté par Me Jean-david CHAUDET

Source officielle

Page 94 sur 566

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CA

8ème Ch Prud'homale

6799c4365331f58c9ee86f7c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [J] [E] [V] Représenté par Me Jean-david CHAUDET

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe99bcdc6046d4787edba

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20.00053 INTIMEE Société [1] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87973

Appel

12 octobre 2005

12 octobre 2005

CHAUDET - J. BREBION - J.D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9f8

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assisté de Me D..., avocat INTIMÉS : Monsieur André Y... ... 78230 LE PECQ représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c675

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

. **** APPELANTS : Monsieur Edouard X... ... 44000 NANTES représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Jean DOUCET, avocat Madame Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92891

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

CHAUDET-J. BREBION-JD.

Source officielle
TJ

JCP

6a1dfc3bcdc6046d47c2bf80

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle fait valoir qu’elle a pris à bail un chalet appartenant au défendeur et remis à ce titre un chèque de 2025 €, mais que finalement, pour des raisons personnelles, elle a restitué les clés du chalet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300016

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

[E] [U], domicilié [Adresse 13], 4°/ à la société Les Chalets du Lac, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 11], 5°/ à la société Wüso, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CC

civ3

61372481cd58014677416097

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Y... responsable des désordres affectant le seuil et le carrelage mural de la salle de bains, la peinture des menuiseries, l'évacuation des gaz brûlés de la chaudière et la ventilation de la salle de bains

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502780_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2512948_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A..., en sa présence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504131_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304097_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2605027_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2214864_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208705_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207871_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2314195_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l’audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle