Raphael Y... A..., 2°/ Mme Marie, Simone X..., épouse Y...

Raphael X..., demeurant ... (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de : 1 ) M. Francis Y..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2020, la société Intui'tech, représentée par Me Raphael-Leygues de Yturbe, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de

Peugeot de Séverine B... a été décrite par un témoin présent sur les lieux avant la collision ainsi que la présence d'un véhicule genre Fiat Uno foncé ; que cette scène correspond à celle décrite par Raphaël

RÉFÉRÉ du : 16 NOVEMBRE 2016 ORDONNANCE No 79/ 2016 No RG : 16/ 03371 Madame Rachel X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Rachel X..., domiciliée 34600 Pézènes-les-Mines, en cassation d'un

X..., A..., F... et D..., ordonné la radiation de la liste électorale de la commune de Macouba de Rachelle Z..., épouse Y..., Félix Z... et Josette B..., alors que la requête était irrecevable, le délai

Raphaël A..., domicilié [...], 6°/ à M. Michael B..., domicilié [...], 7°/ à M.

preuve de déloyauté en introduisant à son insu une procédure de contribution aux charges du mariage ; ATTENDU que Monsieur X... est le père de deux enfants nés d'un premier mariage en 1972 et 1977, Raphael

de déloyauté en introduisant à son insu une procédure de contribution aux charges du mariage ; ATTENDU que Monsieur X... est le père de deux enfants nés d'un premier mariage en 1972 et 1977, Raphael

X... et de Mme Y..., est née, le 11 octobre 2011, Rachel ; que, par acte du 19 février 2013, Mme Y... a assigné M.

regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un bien sis 6 chemin du village à Raphèle

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Casino de Saint-Raphaël

Rachel Y... épouse X... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 26 Janvier 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 04 / 02952.

R.G : 07/01493 Décision attaquée : du 04 décembre 2006 Origine : conseil de prud'hommes de VIERZON Melle Rachel X...

la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 17 décembre 2002) de l'avoir déboutée de ses demandes de rappel

[K] : -144,91 euros à titre de rappel de salaire de janvier 2010, -14,49 euros à titre de congés payés afférents, -469,16 euros à titre d'indemnité compensatrice de préavis , -46,91 euros à titre

A titre infiniment subsidiaire, - de constater que le montant du rappel de salaire sollicité est erroné, - de limiter le montant du rappel de salaire à la somme de  7 825 € brut, - de constater que