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15 462 résultats pour « Carnel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02243

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Cartel productions, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2300897_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301302_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2026. La présidente-rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301586_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. La présidente-rapporteure, Signé C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bdd

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

siège social No Siret : B 484 374 103 ayant son siège au 38 rue de Berri-78008 Paris Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Représentée par Me Steven CARNEL

Source officielle
CC

civ1

6137237dcd5801467740a744

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Cauderan, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de la société des Etablissements du Château de la Tour Carnet, dont le

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007958784

Admin. suprême

25 juin 1997

25 juin 1997

des prescriptions de médicaments classés comme stupéfiants ou renfermant une ou plusieurs substances classées comme stupéfiants sont rédigées après examen du malade sur des feuilles extraites d'un carnet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201317_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Carnel, conseiller ; - et les conclusions de M. Halil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401451_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A... pour la construction d’un abri de jardin d’une surface de 18 mètres carrés sur la parcelle cadastrée section G n° 491, située lieu-dit C....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300797_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Carnel, conseiller ; - et les conclusions de M. Halil, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300347_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Carnel, conseiller ; - et les conclusions de M. Halil, rapporteur public.

Source officielle
CC

civ3

61372382cd5801467740ab70

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), de la maîtrise d'oeuvre de la construction d'une maison pour un coût prévisionnel déterminé ; qu'alléguant le dépassement de ce coût et la carence

Source officielle
CC

civ1

6137241ecd58014677412803

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

; Attendu que l'arrêt attaqué, pour débouter les consorts X... de leur demande subsidiaire d'expertise génétique a énoncé que de telles mesures ne pouvaient être ordonnées en vue de suppléer la carence

Source officielle
CC

comm

613724b4cd58014677417b2b

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

ses collaborateurs, deux polices d'assurances auprès du Groupe Malakoff et plus précisément de la Caisse mutuelle d'assurances sur la vie (CMVA) : - un premier contrat intitulé "indemnité de fin de carrière

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008098963

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

Pitalis, entendu au titre de cette dernière procédure, a déclaré dissimuler certains achats et ventes de carburants aux services fiscaux, dont les carnets en cause retraceraient la comptabilité ; que ces

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032432012

Admin. suprême

15 avril 2016

15 avril 2016

rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis à sa charge au titre de la période du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2006 à raison de la quote-part du prix de vente des cartes à entrées multiples et des carnets

Source officielle
CC

civ2

613723c5cd5801467740def6

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

qu'ainsi, dès lors que, selon ses propres constatations, Mme X... n'avait pas précisé le fondement de droit et de fait de sa demande en dommages-intérêts, la cour d'appel ne pouvait d'office suppléer à la carence

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e1eb

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

recherche sur la portée des insultes tant vis-à-vis de la cliente que de la société Cora tenue de veiller au bon fonctionnement de la grande surface et à la satisfaction de ses usagers ; que la carence

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e3f8

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

cotisations dans les deux régimes, pouvait bénéficier d'une retraite à taux plein, calculée en appliquant le prorata 143/150 à la pension théorique qu'il aurait perçue s'il avait accompli toute sa carrière

Source officielle
CC

comm

613723b1cd5801467740d036

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

d'empêcher l'intéressé de travailler dans des conditions normales de rentabilité, de sorte qu'en énonçant qu'"en l'absence de toutes pièces complémentaires relatives à l'emploi et l'évolution de la carrière

Source officielle