boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, régulièrement représenté par Madame [H] [S] le demandeur, d'une part et Monsieur [M] [C], demeurant 9, avenue de Versailles, immeuble Auvergne, escalier

Général de Gaulle, 76000 ROUEN, régulièrement représenté par Madame [K] [V] le demandeur, d'une part et Monsieur [C] [F], demeurant 42, rue le Verrier, bâtiment Lombardie 2, immeuble Achernar, escalier

76, demeurant 112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, représenté par maître [S] le demandeur, d'une part et Madame [I] [W], demeurant 2, place de la Liberté, immeuble La Bresle, escalier

A L'OUEST CETTE ALLEE, LARGE DE DEUX METRES, AYANT SON POINT DE DEPART A L'ESCALIER DU MUR DE SOUTENEMENT DE L'IMMEUBLE VENDU ET SE DIRIGEANT DE MANIERE RECTILIGNE VERS LE SUD POUR SE TERMINER EN ARRIVANT

LA RUELLE SAINTE-BARBE, AYANT ACTIONNE EN RETABLISSEMENT DES LIEUX DANS LEUR ETAT ANTERIEUR LE FOYER MANCEAU, CELUI-CI FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR COMMIS EXPERT A L'EFFET DE RECHERCHER SI L'ESCALIER

D... a commencé des travaux avec l’édification d’un escalier extérieure en fer, que les plans ne mentionnent pas, qui bloque une entrée de sa propriété, et donc une servitude d’urbanisme, et qui va la

d'une cuisine séparée du reste du local, par une cloison, d'une part, et de la création au premier étage d'une mezzanine doublant la superficie du lot, à laquelle il était possible d'accéder par un escalier

déclarations et que, lors de la confrontation du 30 janvier 1987, avait fini par admettre, confirmant les déclarations de la prévenue et de son mari qui, elles, n'ont jamais varié, être tombé dans l'escalier

supporter seule la charge de cette gestion, étant déjà contractuellement tenue d'établir une barrière de protection durant ses propres travaux de réalisation des porches, que les rambardes provisoires de l'escalier

X... avait suivi un autre voyageur, pour traverser la voie et aller rechercher l'escalier menant à la passerelle de sortie de la gare sur un autre quai, lorsqu'il a été surpris par un train arrivant en

Il soutient que : - le 10 août 2020, il a chuté dans les escaliers anormalement glissants menant au plongeoir de la piscine ; - pris en charge par les pompiers, il a été hospitalisé le même jour et

construire tacite né le 3 août 2022 en vue de travaux de modification de dimensions d'ouvertures existantes et l'ajout d'une porte-fenêtre en façade ouest d'une maison individuelle, de la suppression d'un escalier

075 118 20 V0024 à la SNC Vinci immobilier d'entreprise, en vue de la réhabilitation d'un ensemble immobilier comprenant la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

délivrer un permis de construire en vue de travaux de modification de dimensions d'ouvertures existantes et l'ajout d'une porte-fenêtre en façade ouest d'une maison individuelle, de la suppression d'un escalier

premier étage un appartement de deux pièces, référencé D11, lot n°49 : au sous-sol escalier C une cave, référencée C C1, lot n°50 : au sous-sol escalier C une cave, référencée C C2.

Condamner in solidum :- pour la reprise des escaliers extérieurs : o le cabinet Ghiulamila, en qualité de maître d’œuvre de conception, et son assureur ,la MAF ; o le BET CET.

[L], résulterait de la présence de l'escalier litigieux.

#Manuel de Castro Freitas (C-193/97) og Raymond Escallier (C-194/97) mod Ministre des Classes moyennes et du Tourisme.

son rapport, elle a précisé que l'effectif total cumulé des étages 1 à 7 de l'immeuble de bureaux devait être limité à 500 personnes (personnel et public) en raison de la capacité d'évacuation des escaliers

, - Cristallisation des sols du hall, reprise de vitraux cassés ou manquants, - Tapis d'escalier, - Peinture cage d'escalier A, - Peinture cage d'escalier B, - Travaux de menuiserie concernant