W] [M] [Adresse 16] [Localité 11] BRASIL Madame [C] [T] [W] [M] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9]) Madame [O] [A] [V] [M] [Adresse 14] [Localité 5] (GRECE) Représentés par Me Frédéric

LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2019 APPELANT : [U] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Adeline LOUIS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Frédéric

[X] ès qualités de Directeur de la publication du CANARD ENCHAINE [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assisté de Me Antoine COMTE

février 1981 à [Localité 8] (IRLANDE) [Adresse 7] [Localité 3] Madame [Z] [P] [J] épouse [M] née le 3 décembre 1980 à [Localité 8] (ANGLETERRE) [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Frédéric

TABIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Association RESSOURCERIE DU COMTAT [Adresse 5] et depuis le 1er mai 2019, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Jugement du 23 Mars 2021 -TJ de BOBIGNY - RG n° 20/05828 APPELANT Monsieur [K] [O] Domicilié [Adresse 2] [Localité 11] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 12] (95) Représenté par Me Frédéric

article par Electricité de France et les distributeurs non nationalisés mentionnés à l'article 23 de la loi n° 46-628 du 8 avril 1946 précitée prévoient des conditions d'achat prenant en compte les coûts

GOLFE IMMOBILIER C/ [A] [X] épouse [Z] ès-qualités d'héritière de Madame [N] [E] veuve [X] et de Monsieur [G] [X] JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric

B&M INVESTISSEMENTS dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître GONDER Frédéric, avocat au barreau de BORDEAUX PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [Y] [S] demeurant [Adresse

la société VS TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Frédéric

Frédéric JACQUES, Substitut Général GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 28 Septembre 2023 pour être prorogée au 05 Octobre 2023, ARRÊT : rendu

Madame [H] [W] née le 27 février 1986 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Dominique VIAL-BONDON, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Frédéric

LT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Frédéric CANTON, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION

Jugement du 14 avril 2022-Juge de l'exécution de Meaux-RG n° 21/04837 APPELANTE SOCIÉTÉ HIGH POINT REAL ESTATE LLC [Adresse 1] [Adresse 1] CAROLINE DU NORD (ETATS-UNIS) Représentée par Me Frédéric

Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 404 154 080 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 MAI 2022 N° 94 - 7 Pages APPELANT : Monsieur [X] [G] Chez M. et Mme [G] [L] 780 Route de Vouzeron - 18230 SAINT DOULCHARD Représenté par Me Frédéric

COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 26 Janvier 2023 APPELANTE : LA SOCIETE MGA ENTERTAINMENT INC [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] - ETATS-UNIS Représentée par Me Frédéric

Ce projet a mobilisé différents corps de métier, parmi lesquels la SAS MENUISERIE FORAY, attributaire des lots suivants : * Lot n°09 "Menuiseries Extérieures bois", suivant contrat de marché en date du

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Madame Françoise BATTUT, Juge, et de Madame Ariane GABRIC, Juge, Assistés

SOCIÉTÉ MC EXPANSION [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP D'AVOCATS F.