Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301968_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Kolenc, représentant M.
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2208143_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les observations de Me Guilbaud, substituant Me Bearnais, avocate de Mme B, en présence de cette dernière, qui a insisté
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
Le Président GUILBAUD en son rapport ; Me Y... et Me Z..., avocats, en leur plaidoirie; Mme GRENIER, Avocat Général, en ses réquisitions ; les prévenus et leurs conseils ayant eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8652c
20 janvier 2003
20 janvier 2003
DÉBATS : A l'audience publique du 16 décembre 2002, le président a constaté l'identité des prévenus ; ALI MOUSSA X... et DEMBELE A... ont déclaré comparaître volontairement; Monsieur le Président GUILBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b22
10 octobre 2006
10 octobre 2006
DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SASP PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL en la personne de son représentant légal 24 rue du Commandant Guilbaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92538
10 octobre 2006
10 octobre 2006
MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SASP PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL en la personne de son représentant légal 24 rue du Commandant Guilbaud
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101564_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003018_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1903543_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galle, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01866_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Chloé Guilbaud représentant l'association " Essars terre rurale ", M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101089_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Le Normand, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102104_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Borrel, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2400509_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Herrou, substituant Me Lourme, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2400875_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Aubourg, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DTA_2004340_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Guinebault, vice-président de l'association des riverains et amis du Grand Travers, et celles de Me Gilliocq, représentant la commune de Mauguio-Carnon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale 4-6
69731537cdc6046d47632f60
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 Me Sébastien BENA de l'AARPI Association d'avocats Guilbaud
Source officielle2ème chambre
DTA_2301966_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Macé, représentant la SARL Les Treilles
Source officielle2ème chambre
DTA_2201186_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Porchet, représentant la chambre d'agriculture
Source officielle2ème chambre
DTA_2302388_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Cazin, représentant la Chambre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004192_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Bazin, représentant
Source officiellePage 95 sur 98