Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno REITZER MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Philippe M..., compagnon de la soirée du 27 octobre 1995, ne se souvenait guère des détails de celle-ci, mais confronté à Vincent Y... admettait une telle possibilité.

Bernard Philippe François X..., M. Jacques Florent Arnaud X..., M. Gérard Florent Georges X... P-L. P/ E.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No Chambre : No RG : 04/ 03613 Copies exécutoires délivrées à : Me Roger KOSKAS Me Bruno

BATI 85 [Adresse 3] [Adresse 13]" [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Cyril TOURNADE, avocat

SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe

Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats

Philippe CLUZEL ARRET : - rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre, et par M.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 2 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe

par le Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE APPELANT : Monsieur [V] [B] exerçant sous l'enseigne CALYPSO CROISIÈRE DAY CHARTER [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Bruno

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Mme [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : CPAM DE L'HERAULT [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Bruno

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Monsieur Bruno

BANK MELLI IRAN [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mehrad IZADPANAH, avocat au barreau de PARIS, toque : R150 INTIMEE Madame [E] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe

Juin 2007 - Cour d'Appel de Paris, 15e Chambre B- Jugement du 21 mars 2005 - Tribunal de grande Instance d'Auxerre- APPELANT Monsieur [Z] [G] [Adresse 10] [Localité 7] représenté par Me Bruno

par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 1 N° RG : 10/02819 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe

Shirine 15 Rue des Pas Perdus 95804 CERGY CEDEX représentée par Me Jean Philippe IMMARIGEON, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur Alain Y...

représenté et assisté par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER /GIRARD/CROIZIER/CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant substitué par Me Annabelle PORTE-FAURENS, avocat au barreau

des urgences RG : 10/ 13743 APPELANTE : SCI SCI SAGA 28 rue Anatole France 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRE ARNAUD, BRUNO

Laurent WITTMANN, Président, [Adresse 2] comparant par Me Philippe JEAN PIMOR [Adresse 3] (P0017) DEFENDEUR(S) : SAS AGENCE RENOV DESIGN [Adresse 4] Représentant légal : AF2R CONSULTING, Président,

est [Adresse 4], pris en la personne de son responsable légal domicilié en cette qualité audit siége représentée par Me Pierre MAZET, avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant substitué par Me Bruno