I..., assuré auprès de la Mutuelle des architectes français, entrepris de transformer une maison en créant quatre habitations, ainsi que quatre celliers et un local poubelle ; que les lots démolition et

des ordures ménagères, ayant, le 25 mai 1991, été victime d'une contamination par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) qu'il a imputée à la piqûre d'une aiguille de seringue déposée dans un sac poubelle

Poncet auteur de Mme Z... sur sa parcelle 495 aujourd'hui AT 86, qu'il en résulte que cela permettait un accès à la parcelle 514 aujourd'hui AT 13 propriété de la commune de Saint-Rémy auteur de M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 décembre 2020), un bateau pousseur, affrété par la société Compagnie fluviale de transport de gaz (la CFT Gaz) et assurant le déplacement d'un convoi de barges, a, le 7

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 avril 2022), Mme [H] a été engagée en qualité de technicienne d'entretien par la société Rhône Poulenc le 1er octobre 1990.

Par acte du 9 septembre 2021, la SCP Foussard et Froger a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de la SCP de Nervo et Poupet.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-24.121 Demandeur(s) : la société Au 38 Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : le

[D] et autre Avocat(s) : la SCP de Nervo et Poupet Défendeur(s) : M.

[H] et autre Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 22-13.597 Demandeur(s) : l'Epic OPH Versailles habitat Avocat(s) : la SCP de Nervo et Poupet Défendeur(

[E] et autre Avocat(s) : la SCP de Nervo et Poupet Défendeur(s) : la société Ernest Prévost et autre Ordonnance : 61245 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-24.666 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Morbihan Avocat(s) : la SCP Poupet &

[C] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [W] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 60975 ORDONNANCE

[R] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : la société Koch et associés, ès qualités, et autre Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Ordonnance : 60116

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-13.024 Demandeur(s) : la société GF automobiles Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-21.156 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [Y] et

[H] et autre Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [T] et autre Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Ordonnance : 61512 ORDONNANCE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-15.587 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [U], veuve