Y], salarié de la société Distrilap en qualité de vendeur service depuis le 29 septembre 2005, a prétendu avoir, la veille, été victime d'un accident du travail en soulevant un quart tournant d'un escalier

sans restriction d'une partie de celle-ci dont l'assiette se situe sous la terrasse et pour sa largeur et en continuation jusqu'à la route Napoléon et au Nord à la limite de la dernière marche de l'escalier

le règlement intégral des travaux ; qu'il invoque, également, la garantie de la SA DOM COMPOSIT et de son assureur pour tous les produits fournis, à savoir les structures de coffrage des parois, l'escalier

condamné la Sté MMA venant aux droits de la Cie AZUR à payer au syndicat des copropriétaires du 55 rue Erlanger la somme de 103 546 ¿ au titre de l'étanchéité des terrasses et de la reprise de la cage d'escalier

et la pose d'un escalier fourni par le client, - la modification et le renforcement de l'isolation phonique d'une cloison existante avec démontage des dessus de porte et des portes,- l'isolation en laine

les courettes étaient amputées d'une bande de terrain sans que cette bande de terrain ne présente d'utilité pour l'accès à la parcelle de Mme Albin Y..., ce dernier pouvant se faire au moyen d'un escalier

Après démolition de murs de soutènement, le terrain attenant a été aménagé en parking avec création d'un escalier en béton armé permettant l'accès au rez-de-chaussée.

[G] [V] ; Vu l'appel interjeté par Maître Moulay abdeljalil DALIL ESSAKALI venant au soutien des intérêts de M.

B..., représentée par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 avril 2025 en ce que le préfet du Nord l’a obligée à quitter le territoire français et a fixé le pays de

D A B, représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 28 août 2022 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

Liénard, magistrat désigné ; - les observations de Me Dalil Essakali, représentant M.

Lemée, - et les observations de Me Dalil Essakali représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 11 octobre 2020, le préfet du Nord a obligé M. A...

C..., représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 30 septembre 2024 par lesquelles le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Dalil Essakali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès

B..., représentée par Me Dalil Essakali, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du préfet

Réserve n°43 : non-conformité de l’épaisseur de la demi-cloison séparant l’escalier Monsieur [P] [Z] et Madame [V] [G] se plaignent d’une cloison qui est destinée à sécuriser l’escalier qui présente

L'entreprise [B] a sous-traité : Les travaux de ravalement de façade et de peinture intérieure des 4 cages d'escaliers et des paliers d'étages à la société COMBET- SERITH.

d'envisager (aucun témoin n'ayant assisté à la chute de l'intéressée dans l'eau) que [P] [E] ait emprunté cet escalier, qui est suivi après sa dernière marche d'une berge sur

Bâtiments A et B) : sens d'ouverture non conforme aux plans du marché, * Porte provisoire RDC (Bâtiment A) : porte bois sans seuil béton au lieu d'une porte métallique conforme, * Mains-courantes escaliers

DESIGNATION Description de l’extérieur : Aire de stationnement pavée donnant sur la rue Escalier donnant accès à la maison Au niveau de cet escalier, un palier intermédiaire avec