Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

(ALEXANDRE) ; 2° Y... (MARC) ; 3° Z... (LEON) ; 4° A... (JEAN) ; 5° B... (SERGE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DIJON, EN DATE DU 10 JANVIER 1969 QUI LES A CONDAMNES : B...

Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 août 2023, le préfet du Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter

Toutefois, si ces éléments permettent d'attester de l'adhésion de M.

CARDIF ASSURANCE VIE, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 732 167 488 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandre CORROTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER,

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [N], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle COLOMBANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [E] [L] épouse [N], demeurant [Adresse 3] représentée

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires RESIDENCE PLAGE représenté par son syndic en exercice la SARL AGI - AGENCE GÉNÉRALE IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 1]

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 Janvier 2006, qui, pour complicité d'abus de confiance et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement,

Quant au conseil de la SCP Pierre CLARY & Alexandre ARTIS, il a indiqué par note en date du 13 mars 2019 que, si la caducité éventuelle de l'appel de la SCI CATALONE devait entraîner la disparition de

☒ Copie exécutoire à : ME CONQUET ☒ Copie à : ME CONQUET ME CAUNEILLE ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe

avocat plaidant/postulant DEFENDEUR : Monsieur [M] [P] [Adresse 4] représenté par Me Vincent EHRENFELD, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00952 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DNO7 Plaidoirie le 10 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

ORDONNANCE du 22 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02114 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBOU (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 20 août 2024 à 11h07 Nous, Alexandre

Chambre : JAF.No cabinet : 7No RG : 02/03020Expéditions exécutoiresExpéditionsdélivrées le : à : SCP BOITEAUSCP TUSETRÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAISLE VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE SIX

composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Michel CHALACHIN, président de chambre Mme Marie MONGIN, conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Alexandra PELIER-TETREAU

Le Gouvernement conteste cela et soutient pour sa part que la cellule en question mesurait 24,8 m², contenait six lits et hébergeait six détenus.