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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c16604cdc6046d47aa56d5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GERNEZ Monsieur Eric GERNEZ lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c98da90185712ea2a7
1 juillet 2024
1 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 01 Juillet 2024 N° 2024/273 Rôle N° RG 24/00165 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2YX SAS [Adresse 2]
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4afc
6 juin 1991
6 juin 1991
Paul, Eric X..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de : 1°/ La société
Source officiellecr
613725becd580146774202fb
7 mars 2000
7 mars 2000
Eric, contre l arrêt de la cour d appel de LYON, 4ème chambre, en date du 10 décembre 1998, qui, pour infraction à la législation sur le repos dominical, l a condamné à 68 amendes de 3 000 francs ;
Source officielleciv1
6137233acd580146774071af
5 mai 1999
5 mai 1999
Eric X..., demeurant ...
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cab9
27 février 2001
27 février 2001
Eric Z..., demeurant ..., 2 / la société Rand kar ULM, société à responsabilité limitée, dont le siège est Canal de la Martinière, 44320 Frossay, représentée par son représentant légal, M.
Source officiellecr
61372691cd5801467742699f
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 février 2007, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée
Source officielleciv1
61372341cd580146774076c9
9 mars 1999
9 mars 1999
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Industrielle, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241242
5 avril 2006
5 avril 2006
Eric A, demeurant ... ; M.
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d0
6 avril 2023
6 avril 2023
A défaut pour [G] [P] veuve [E] d'avoir observé la forme de la voie de recours, son appel doit être déclaré irrecevable.
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa306d009f81000890dcce
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 8] Chambre sociale 4-3 Prud'Hommes Minute n° N° RG 21/00583 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UKVZ AFFAIRE : [D] C/ [T], S.A.S. BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES, S.A.
Source officielleChambre civile TGI
6451fba648616ed0f8cd515c
2 mai 2023
2 mai 2023
de l'appel pour défaut de timbre en date du 6 février 2023 adressé au conseil de l'appelant ; Vu l'avis préalable à la constatation de la caducité de la déclaration d'appel en date du 6 février 2023
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314de6
25 avril 2024
25 avril 2024
La procédure d'appel La société Notaridge a interjeté appel du jugement par déclaration du 20 avril 2021 enregistrée sous le numéro de procédure 21/01184.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df77b0d41e0057d43e23f
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 MAI 2022 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/00024 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MPWS
Source officielleService des référés
66fef6c8172da17169ebd1cd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par actes de commissaire de justice en date du 02 juillet 2024, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] a procédé à l'appel en cause des héritiers de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200784
7 mai 2014
7 mai 2014
Eric X... ; QUE la cour estime qu'à lui seul le moyen tiré de l'exercice d'autres activités chez de précédents employeurs ne saurait suffire ; QU'en l'espèce, les seules pièces versées aux débats sont
Source officielleJLD
67770c4e1c1d126b1996947c
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Eric BOCCIARELLI-ANCEL hospitalisation complète Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete (L3211-12-1 C.S.P) ORDONNANCE
Source officielleJLD
67117b01987bf19d031114b6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Eric BOCCIARELLI-ANCEL hospitalisation complète Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete (L3211-12-1 C.S.P) ORDONNANCE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007954017
21 avril 1997
21 avril 1997
Eric X..., annulé la décision du 17 octobre 1989 par laquelle la commission de réforme du service national de Cherbourg a prononcé sa réforme définitive ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007835619
21 mars 1994
21 mars 1994
Eric X..., demeurant ..., "les Broquetons" à Montfavet (84140) ; M.
Source officiellePage 98 sur 1220