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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre, JU

DTA_2206390_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ainsi, dans les locaux commerciaux en boutique, le magasin doit être retenu pour sa surface réelle ; en revanche, des éléments tels que le laboratoire du pharmacien, le salon d'essayage de la couturière

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2103721_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Chaque fois qu'une piste se présentait concernant l'un d'entre eux, j'essayais de trouver des éléments pour les transmettre comme vous le savez au service de renseignements afin de pouvoir aider la police

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1708

Admin. suprême

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Law: Article 3 – The applicants were people enjoying social esteem and had been on trial for the first time.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1213JUD000938802

Admin. suprême

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Un autre jeune, P.J., essaya de porter secours au fils de la requérante mais trouva également la mort par noyade. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7509

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

Elle essaya d’accéder à la pouponnière de l’hôpital où son bébé avait passé la nuit, mais elle en fut empêchée par des aides-soignants.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004518199

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

Le 19 avril 1995, celui-ci essaya en vain de procéder à l’exécution auprès de l’expert.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2006

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

psychological study of Roma children who attended Roma-only classes in their region which reported that segregated education produced emotional and psychological harm in Roma children, both in terms of self-esteem

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-151103

Admin. suprême

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Le requérant essaya vainement d’obtenir des explications du consulat puis du procureur de la République de Nantes. Il s’adressa à une avocate, qui effectua diverses démarches à cette fin.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4169

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Il est clair que s’il avait essayé de partir, on l’en aurait empêché. Concrètement, le requérant était donc placé sous unesurveillance et un contrôle permanents et n’était pas libre de partir.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC002131107

Admin. suprême

6 juillet 2010

6 juillet 2010

Il observa notamment que les autorités avaient en vain essayé, pendant des années, de découvrir la vraie identité du requérant et de son épouse et que ceux-ci avaient tout entrepris pour saboter ces démarches

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9556

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

; Démarche de la Cour Il incombe à chaque Etat contractant, responsable de "la vie de [sa] nation", de déterminer si un "danger public" la menace et, dans l'affirmative, jusqu'où il faut aller pour essayer

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

62cfb265548bc59fcf4f1152

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il conteste avoir proféré des menaces de mort ou avoir fait preuve d'agressivité à l'encontre de son grand-père en indiquant que ce dernier était tombé de sa chaise et qu'il avait essayé de le relever

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a498cdc6046d476e20ae

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Il espère tenir le redressement judiciaire, il va essayer de plus produire, de récolter cette année ; précisant cultiver du raisin local en coopérative. M.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e27b9fcdc6046d479c0a86

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

difficultés de l'entreprise, indiquant que l'activité ne fonctionne plus depuis la crise sanitaire COVID, que la situation s'est aggravée avec l'ouverture d'un concurrent à proximité ; il rajoute avoir essayé

Source officielle
TCOM

CCC

69f465e4cdc6046d473103c7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

* Le dirigeant est entré par effraction dans le local pour essayer de reprendre du matériel. * Commandement de payer aux fins de saisie-vente en date du 11/09/2025.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2356

Admin. suprême

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Ce tribunal n’a pas agi de mauvaise foi et a essayé d’appliquer correctement la législation pertinente.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC006545001

Admin. suprême

25 septembre 2003

25 septembre 2003

L’audience était fixée au 25 février 1999 mais les parties demandèrent, le 24 février 1999, un délai de 60 jours afin d’essayer de parvenir à un règlement amiable de l’affaire.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0ae3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] [H] indique que [I] [N] est une acheteuse avertie, qu’elle a essayé le véhicule avant son acquisition et n’a émis aucune réserve, puis a tenté ultérieurement d’en obtenir le remboursement.

Source officielle
TJ

Surendettement

69d56679cdc6046d4771a062

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

dans le premier cas à tromper la commission et/ou le juge sur la réalité de sa situation personnelle et financière et dans le second à créer ou aggraver consciemment sa situation de surendettement ou essayer

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021345433

Admin. suprême

13 novembre 2009

13 novembre 2009

notification de la présente ordonnance leur demande de visa, en tenant compte des versements à Mme Bolanle A dont il a été fait état ci-dessus ; que, s'agissant des enfants, il y aura lieu pour le ministre d'essayer

Source officielle