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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00220
11 mars 2020
11 mars 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00223
11 mars 2020
11 mars 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02375
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan et de la SCP Piwnica et Molinié, avocats de M. L... S... et de Mme T... K..., et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02376
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2020 où étaient présents M.
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40cc
16 juillet 1991
16 juillet 1991
Drai, premier président et rapporteur, M. Jouhaud, président, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bc34709e24f13d554a0
31 août 2022
31 août 2022
En effet, le 19 avril, une autre patiente nous a informés que vous n'aviez pas changé ses draps.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05a8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Thierry DRAPIER URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE EXPÉDITION à : [S] [K] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre Premier Président
6270c6202354d9057d9e92e9
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean Baptiste PARLOS, premier président, assisté de Mme Jocelyne DRAPIER, greffier, Vu les assignations données par la SCP François CHAUVIN & Valentin GUILLEUX, huissiers de justice associés à la résidence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80f8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Mme Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER : Mme Yelena MOHAMED-DALLAS, lors des débats, Mme Jocelyne DRAPIER
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4511ec33b4fa0f178c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
JANVIER 2025 N°2025/18 Rôle N° RG 23/12135 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL6MZ [Y] [F] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : 16 janvier 2025 à : - Me Thierry DRAPIER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b7d8ceca1cd7019280
22 octobre 2024
22 octobre 2024
présidente de la chambre, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS ET DE LA MISE A DISPOSITION : Madame Jocelyne DRAPIER
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8526f
30 janvier 2001
30 janvier 2001
rue Jeannin 21000 DIJON Représenté par Maître PROFUMO, avocat, CGEA 22-24 Avenue Jean Jaurès 71108 CHALON SUR SAONE Représenté par Maître LHOMME, avocat, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Monsieur DRAPIER
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87900
19 janvier 2005
19 janvier 2005
Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 04/07155 (Fond) représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués - Nä du dossier 20794 assistée de Me Marie Christine DRAPPIER VILLARD (avocat au barreau de VERSAILLES) Société
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0921DEC002248103
21 septembre 2017
21 septembre 2017
2016 le représentant communiquait qu’il n’y avait pas de nouveautés à signaler) Giovanni VESPAZIANI 24972/04 17/06/2004 18/01/2010 Vincenzo FUCCI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000631_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Beaujard, conseiller, - les conclusions de Mme Redondo, rapporteure publique, - et les observations de Me Fuchs-Drapier substituant Me Lebrun pour le CHU d'Amiens.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c642b0cdc6046d4724609a
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Michel FUCHS et M. Gilles COPPERE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M., [T], [W], représentant le ministère public.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c642c8cdc6046d47246282
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Michel FUCHS et M. Gilles COPPERE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M., [K], [Q], représentant le ministère public.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c642e0cdc6046d472464a4
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Michel FUCHS et M. Gilles COPPERE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M. Xavier LAURENT, représentant le ministère public.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c64348cdc6046d47246dc3
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Michel FUCHS et M. Gilles COPPERE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M., [F], [L], représentant le ministère public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307377_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Mohammed Bouzar, premier conseiller, Mme Sarah Fuchs Uhl, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026.
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