Elle soutient qu'elle présente de nombreuses douleurs dans la hanche depuis sa prise en charge à l'hôpital Nord de Marseille.

DEMANDEUR(S) : Monsieur [S] [L] comparant en personne Madame [W] [G] épouse [V] née le 02 Avril 1976 à MAHANORO (MADAGASCAR) comparante en personne Tous deux demeurant 15 rue de la Prairie - 28130 HANCHES

dispose qu'ont la nationalité vietnamienne, en quelques lieux qu'ils se fussent trouvés au 8 mars 1949, les anciens sujets français originaires du Sud-Vietnam (Cochinchine) et des anciennes concessions de Hanoi

par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé à l'encontre de la décision en date du 14 février 2008 du consul de France à Hanoï

la jurisprudence de la Cour, entre le droit des requérants au respect de leur vie privée et le droit de la partie adverse à la liberté d’expression (voir Petrie, précité, § 40   ; Von   Hannover

A...G...a fait l'objet d'une greffe cardiaque en janvier 1986 à l'hôpital Broussais, relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ; qu'il a subi deux interventions à la hanche, l'une en mars 1989

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La rapporteure, A. BAUFUMÉ La présidente, M.

Les conditions de sa prise en charge ont conduit à l'amputation de cette cuisse, puis à la désarticulation de sa hanche gauche.

de Commerce de VIENNE en date du 22 novembre 2005 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2005 APPELANTES : Société WABCO Fahrzeugbresen GmbH WABCO Allemagne AM LINDENER HAFEN 21 30453 HANNOVER

X... a développé une arthrite avec infection hématogène de la hanche gauche et a été placé en invalidité à compter du 1er novembre 2005 ; que devant le refus de l'assureur de prendre en charge le remboursement

permettant de le dispenser des obligations découlant des mêmes textes ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a d'abord constaté que Mme M., agée de 74 ans avait subi deux opérations pour arthrose de la hanche

du fait accidentel résultant des déclarations du témoin, sur la circonstance que Monsieur [W] a déclaré au témoin ressentir une douleur au « postérieur » et a fait par la suite état de lésions à la hanche

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport de l'expert désigné par le tribunal que Mme B présente à la marche une boiterie importante associée à des douleurs de la hanche, sans qu'une aide technique

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, A.

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, A. BAUFUMÉ La présidente, M.

l'arrêté du 23 octobre 2003 par lequel le Préfet des Côtes d'Armor a ordonné sa reconduite à la frontière ; Il soutient que sa présence auprès de son épouse, soignée pour une seconde arthroplastie de la hanche

C..., porteur d’une prothèse de hanche, fait valoir qu’il a des difficultés pour sortir de sa voiture lorsqu’il est stationné.

En second lieu, si Mme B fait valoir qu'elle souffre d'une dysplasie de hanche multi-opérée nécessitant des soins de rééducation et un suivi radio clinique, les certificats médicaux qu'elle produit ne