décision réputée contradictoire, Prononcée le 04 avril 2025 à 18h18 par Monsieur Pierre LAROQUE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO

Septembre 2024 N° RG 24/02171 - N° Portalis DBW3-W-B7I-435C PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [W], né le 13 Décembre 1938 à [Localité 5] domicilié [Adresse 3] ayant pour mandataire le Cabinet D’AGOSTINO

Greffier, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2025 à 18h00; , Signée par Madame Florence TANGUY, Conseiller et Mme D'AGOSTINO

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise

Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise

décision réputée contradictoire, Prononcée le 04 avril 2025 à 18h18 par Monsieur Pierre LAROQUE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO

Madame Maria FREDON, greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2025 à 13h23, Signée par Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère et Madame D'AGOSTINO

Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier. ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée le 24 janvier 2025 à 17H30 par M.

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre C), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic le cabinet d'Agostino

Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE

son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 21] représentée par Maître Florian DE SAINT-POL, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Eric AGOSTINI

représentants légaux dont le siège social est Château Léoville [P] [Localité 4] représentés par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER, avocats postulants au barreau de PARIS (L 0029) assistés de Maître Eric AGOSTINI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq août deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

CREDIT LYONNAIS, Représentée par Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées et défenderesses à l'incident ORDONNANCE

Farge, Blondet, Palisse, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Roman, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.

BISMUTH-MARCIANO de la SELARL MARCIANO AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [O] [B], né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Stéphanie AGOSTINI

identifiée au SIREN sous le numro 801 647 017, immatriculée au RCS de TOULON le 11 avril 2014, ayant pour Président Monsieur [G] [L] [T] né le [Date naissance 10] 1950 à [Localité 17], Ayant Me Catherine AGOSTINI