Codes de loi français

Article (suite 8)

hydroxybutanoïque gamma-BUTYROLACTONE 17 Lactone de l'acide gamma-hydroxybutyrique gamma-BUTYROLACTONE 17 Lactone de l'acide 4-hydroxybutyrique gamma-BUTYROLACTONE 17 LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS) 17 Lait

Article Annexe I

et de retenir des liquides ; -rétention déportée : rétention permettant de collecter et de retenir les liquides à distance des réservoirs ou récipients associés, via un drainage ; -stockage couvert : stockage en bâtiment ; - zone de collecte : surface

Article Annexe I

Réseau de collecte Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées.

Article ANNEXE I

l'éco-organisme lui permet de s'assurer des produits suffisants pour faire face aux exigences du présent cahier des charges afférentes aux obligations transférées par ses adhérents dont les soutiens pour la gestion des emballages mixtes alimentaires collectés

Article Annexe I

Réseau de collecte Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées.

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs doivent permettre l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement en cas de pollution accidentelle. Une consigne définit les modalités de mise en œuvre de ces dispositions.

Article Annexe I

Réseau de collecte Le réseau de collecte est de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées. Les points de rejet des eaux résiduaires sont en nombre aussi réduit que possible.

Article Annexe I

Réseau de collecte Le réseau de collecte est de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées. Les points de rejet des eaux résiduaires sont en nombre aussi réduit que possible.

Article Annexe I

II. - Les différentes catégories d'effluents doivent être collectées le plus en amont possible et faire l'objet, en tant que de besoin, d'un traitement spécifique.

Article Annexe I

Isolement du réseau de collecte Des dispositifs permettant l'obturation des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement sont implantés de sorte à maintenir sur le site les eaux d'écoulement d'un accident de transport.

Article Annexe

Réseau de collecte Le réseau de collecte doit être de type séparatif permettant d'isoler les eaux résiduaires polluées des eaux pluviales non susceptibles d'être polluées. 5.4.

Article Annexe I a

Description de la tâche : - Collecter, recueillir les informations sur le bien et son environnement, sur son intervention : Prendre en compte une demande d'intervention ; Identifier, localiser la zone d'intervention, le composant défaillant ; Prendre

Article Annexe Ib

Les informations utiles sont collectées et saisies. . Le véhicule choisi est adapté à la prestation. . Le véhicule est disponible. . Les documents de transport sont renseignés. . Le prix proposé au client correspond à la prestation.

Article A821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

En réponse à son évaluation du risque d'anomalies significatives dans les comptes, résultant d'estimations comptables, le commissaire aux comptes conçoit et met en œuvre les procédures d'audit lui permettant de collecter des éléments suffisants et appropriés

Article 156

-Les données collectées en application du B du V ne peuvent être utilisées qu'à des fins de simulation. Elles ne peuvent en aucun cas être employées à des fins de contrôle ou de redressement fiscal.

Article Annexe I

Les diverses catégories de déchets doivent être collectées, séparément puis valorisées ou éliminées dans des installations appropriées. 7.2.

Article 3

d'envoi : nom du logiciel utilisé, nom de l'éditeur, numéro de version du logiciel utilisé, code envoi du fichier d'essai ou réel, numéro de version de la norme utilisée, point de dépôt, type de l'envoi ; 6° Les données transmises par la DGFiP aux collecteurs

Article Annexe III

l'environnement, notamment les systèmes de détection/protection, les dispositifs techniques visant à limiter l'ampleur des rejets accidentels, y compris les dispositifs de pulvérisation d'eau, les écrans de vapeur, les cuves et bassins de captage ou de collecte

LEGIARTI000042774084

approuvée par l'AMA pour un sport donné, la période En compétition est en principe la période commençant juste avant minuit (à 23 h 59) la veille d'une compétition à laquelle le sportif doit participer jusqu'à la fin de la compétition et le processus de collecte

Article Annexe 2

L'arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l'eau et de collecte et de traitement des eaux usées dispose, entre autres, qu'à chaque nouvelle facturation le solde restant dû sur les précédentes factures doit être rappelé .