CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3f63d497adffda3e9e
13 octobre 2022
Cette demande était assortie d'un certificat médical du 12 janvier 2015 faisant état d'une « hernie discale L4 L5 lombosciatique ».
Chambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
L5S1 avec protusion discale postéro médiane contact racines S1", * les doléances de l'assuré sont les suivantes: 'douleurs, lombalgies pluriquotidiennes. a une douleur permanente.
Chambre Sécurité Sociale
696772cecdc6046d473f2a7e
13 janvier 2026
douleur lombaire mécanique avec irradiation fesse gauche jusqu'au mollet gauche rentrant dans le cadre d'une maladie professionnelle tableau 97 » complété le 05 octobre 2021 avec la mention « hernie discale
CTX PROTECTION SOCIALE
6717fc3b6d8b1985f462a778
4 octobre 2024
[U] est fondé sur un certificat médical initial du 30 novembre 2018 faisant état de hernies discales L4-L5 opérées le 18 juillet 2018, la caisse primaire d’assurance maladie d’Eure-et-Loir a, dans ses
68f7d1de77f30025a6694c79
9 octobre 2025
complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 8 décembre 2020 par le docteur [C] mentionnant : « D+G discopathie dégénérative avec hernie discale
6ème Chambre
DTA_2004380_20230130
30 janvier 2023
chirurgicale E le choix de l'extraction de la hernie discale E voie intradurale, E le recours à un traitement inadapté de la brèche durale survenue en cours d'opération, E le choix de poursuivre l'exérèse
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68608-69076
19 septembre 2000
  Principaux faits   Le 28 novembre 1986, le ministre du Commerce et de l’Industrie désigna des inspecteurs pour enquêter sur l’achat de la société Distillers par la société Guinness, à la suite
659cf0580b6b43000800d778
8 janvier 2024
S'agissant des secteurs savonnerie et distillation glycérine, auxquel font référence les témoignages produits par la CPAM, l'employeur confirme que M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-225984
20 juin 2023
allégations du requérant selon lesquelles il n’aurait pas été pris en charge par les autorités pénitentiaires de la maison d’arrêt où il était en détention en raison d’une sciatique et d’une hernie discale
3e chambre sociale
6684eaf1a0de54ff609f7e9e
2 juillet 2024
* * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] La [5] a été rendue destinataire d'un certificat médical initial établi le 12 août 2016 au profit de Mme [E] [K] faisant état d'une lombo sciatalgie avec hernie discale
1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008210286
31 janvier 2005
) ; Considérant que, pour rejeter l'appel présenté par le MINISTRE DE LA DEFENSE, la cour régionale des pensions de Douai a estimé que la hernie discale dont a été victime M.
Cour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4f
25 janvier 2008
Il n'y a aucune autre cause de nature à expliquer les problèmes de sciatiques par hernie discale dont il souffre.
comm
61372127cd580146773f16b5
7 novembre 1989
premiers juges sans avoir recueilli au préalable les observations des parties, contrevenant ainsi aux dispositions de l'article 16 du même code ; et alors, enfin, qu'en énonçant que la société Gemofi se disait
Serv. contentieux social
6a109b4ecdc6046d479a8699
21 mai 2026
pathologique associant d'une part une arthropathie de l'épaule gauche non dominante comportant les séquelles d'une disjonction acromio-claviculaire avec arthrose débutante, le stigmate d'une fracture distale
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2200887_20230321
21 mars 2023
Mme B A, née en 1941, a été suivie au centre hospitalier universitaire de Limoges pour une pathologie rachidienne caractérisée par un canal lombaire rétréci et une suite de hernies discales, qui ont conduit
627ca6844781dc057dee7928
9 mai 2022
du 8 octobre 2016 présentait à la date de consolidation une flexion de la métacarpophalangienne d'environ 45°, et une raideur en extension de l'interphalangienne proximale et de l'interphalangienne distale
69d7ea15cdc6046d47ae010b
8 avril 2026
Une IRM de cheville droite réalisée le 19/06/2020 permet de retrouver secondairement une fracture métaphyso-épiphysaire antérieure distale du tibia non déplacée et récente (initialement passée inaperçue
CTX Protection sociale
6866dccfd33109fd079b3fbb
3 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 4 octobre 2021 fait état d’une « rupture de l’insertion distale du tendon bicipital gauche » sans prescription d’un arrêt de travail. M.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2401433_20240612
12 juin 2024
elle a subi une intervention consistant en une ostéosynthèse de la cheville par plaque Variax ; - dans le cadre du suivi post-opératoire, les radiographies réalisées ont mis en évidence que les vis distales
soc
6137248bcd58014677416635
7 mars 2006
diffamatoires ou excessifs ; qu'en reprochant à Mme X... d'avoir protesté contre les mesures d'organisation de l'ACP et d'avoir évoqué le degré de compétence et l'homosexualité d'un salarié qu'elle disait
Page 99 sur 583
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.