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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

69eafc73cdc6046d4757208f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[A] [W] avait refusé le matériel de la société [1] car c'était un PC fixe et qu'il préférait avoir un portable'.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC002155803

Admin. suprême

6 mai 2008

6 mai 2008

Toutefois, elle donna à Z. le choix de décider chez qui il préférait vivre. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10781

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

d'appeler le client de ce négociateur sans son accord préalable, - par le mail du 29 décembre 2008 par lequel l'employeur accepte les excuses de la salariée déclarant qui n'était pas rancunier et préférait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01455

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

ELLE PRÉFÉRAIT BÉNÉFICIER DES WEEK-ENDS ET DES PÉRIODES ESTIVALES À SA CONVENANCE " ; - S... G... SURVEILLANT GÉNÉRAL DE L'ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER "... AVOIR PROPOSÉ PLUSIEURS FOIS À K... A...

Source officielle
CA

2ème chambre

68e5eff9940fdbe4ba077713

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La Sas Hemodia a alors indiqué qu'elle préférait finalement rester sur le site de [Localité 5].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430d9066fd7c90fc2795

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

toilettes', l'avoir vu se joindre à une conversation avec un groupe de clients puis en être parti de façon dédaigneuse lorsqu'il s'est aperçu que c'étaient des préparateurs en pharmacie en murmurant qu'il préférait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc955c0fec5dd96933f9e7

Appel

3 août 2023

3 août 2023

personne l'ayant remplacée au rayon végétal confirmant que lorsqu'elle a postulé en novembre 2017, elle s'est assurée auprès de Mme [B] que celle-ci ne voulait plus du poste de chef de rayon végétal et préférait

Source officielle
CA

Chambre sociale

6597aa09ade3490008c311eb

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Devant cette situation menaçante et disproportionnée, Mr [L] [A] tres affecte est parti en disant qu'il preferait quitter l'entreprise plutôt que de devoir continuer de travailller avec Mr [Y].", tandis

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6971d291cdc6046d4735eb8e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Z] explique qu'il préférait utiliser une chaîne de mesure répondant à l'obligation du décret du 10 juin 1985.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6707701e81e733ee26982e75

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce même jour, je vous ai donc laissé un délai additionnel de dénonciation jusqu'à 18h, vous communiquant également mon numéro de portable si la personne coupable préférait se dénoncer de manière plus discrète

Source officielle
CA

Chambre 3-3

669a0184bf9da27f384b0c8a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[W] préférait conserver la mainmise sur ses placements et investissements en titres vifs.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fc4d11ec33b4fa0f17f8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

fautive des relations contractuelles, pour autant, il n'est pas démontré que cette société a malicieusement provoqué le remplacement de la société Synergie par une autre entreprise avec laquelle elle préférait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a31f2e3e3b1864ce2288

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[X] préférait investir du temps dans sa société AKS mais aucune pièce ne l'établit, les documents fiscaux n'indiquant pas de revenus autres que les salaires. Le licenciement de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da82

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Si le salarié conclut qu'en réalité 'l'employeur préférait le soumettre à des horaires variables fixés selon son bon vouloir' le plaçant dans l'impossibilité de pouvoir s'organiser et le contraignant à

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc9c2cd0ee00081f438f

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Elle tentait de négocier les prescriptions, expliquant qu'elle préférait les benzodiazépines, et ne voulait pas prendre d'antipsychotiques ni être obligée d'en prendre à sa sortie.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01024b98137c17478929a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

que Madame [X] [M] a annulé, entre les mois de juillet 2021 et novembre 2021, trois rendez-vous aux fins de signature du compromis de vente, avant de lui indiquer au mois de décembre suivant qu’elle préférait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC004758516

Admin. suprême

5 mars 2019

5 mars 2019

    À la suite de cette décision, les autorités pénitentiaires demandèrent au requérant s’il préférait rester dans une unité de vie individuelle, question à laquelle le requérant répondit par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10116

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

mois, ce qui correspond à une augmentation de 30 % en 13 ans ; que dès 2007, Mme Y... faisait valoir qu'elle ne souhaitait pas évoluer vers un poste à vocation commerciale plus rémunérateur, mais préférait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300673

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

était pas possible de les reproduire en raison des modifications importantes à y apporter et qu'« [il ne pouvait] engager [sa] responsabilité sur ces plans pour les raisons ci-dessus exprimées et [il préférait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10450

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

société Ïndenoï lui a répondu le jour même d'émettre à nouveau la facture de 111,7k euros qui avait été annulée, étant en mesure de la régler rapidement et, concernant les 329k euros accumulés, qu'elle préférait

Source officielle

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