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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
69eafc73cdc6046d4757208f
23 avril 2026
[A] [W] avait refusé le matériel de la société [1] car c'était un PC fixe et qu'il préférait avoir un portable'.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC002155803
6 mai 2008
Toutefois, elle donna à Z. le choix de décider chez qui il préférait vivre. 3.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10781
6 octobre 2016
d'appeler le client de ce négociateur sans son accord préalable, - par le mail du 29 décembre 2008 par lequel l'employeur accepte les excuses de la salariée déclarant qui n'était pas rancunier et préférait
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01455
22 septembre 2016
ELLE PRÉFÉRAIT BÉNÉFICIER DES WEEK-ENDS ET DES PÉRIODES ESTIVALES À SA CONVENANCE " ; - S... G... SURVEILLANT GÉNÉRAL DE L'ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER "... AVOIR PROPOSÉ PLUSIEURS FOIS À K... A...
2ème chambre
68e5eff9940fdbe4ba077713
7 octobre 2025
La Sas Hemodia a alors indiqué qu'elle préférait finalement rester sur le site de [Localité 5].
Pôle 6 - Chambre 8
63ca430d9066fd7c90fc2795
19 janvier 2023
toilettes', l'avoir vu se joindre à une conversation avec un groupe de clients puis en être parti de façon dédaigneuse lorsqu'il s'est aperçu que c'étaient des préparateurs en pharmacie en murmurant qu'il préférait
Chambre Sociale
64cc955c0fec5dd96933f9e7
3 août 2023
personne l'ayant remplacée au rayon végétal confirmant que lorsqu'elle a postulé en novembre 2017, elle s'est assurée auprès de Mme [B] que celle-ci ne voulait plus du poste de chef de rayon végétal et préférait
Chambre sociale
6597aa09ade3490008c311eb
3 janvier 2024
Devant cette situation menaçante et disproportionnée, Mr [L] [A] tres affecte est parti en disant qu'il preferait quitter l'entreprise plutôt que de devoir continuer de travailller avec Mr [Y].", tandis
8ème Ch Prud'homale
6971d291cdc6046d4735eb8e
21 janvier 2026
[Z] explique qu'il préférait utiliser une chaîne de mesure répondant à l'obligation du décret du 10 juin 1985.
Chambre Sociale-Section 1
6707701e81e733ee26982e75
9 octobre 2024
Ce même jour, je vous ai donc laissé un délai additionnel de dénonciation jusqu'à 18h, vous communiquant également mon numéro de portable si la personne coupable préférait se dénoncer de manière plus discrète
Chambre 3-3
669a0184bf9da27f384b0c8a
18 juillet 2024
[W] préférait conserver la mainmise sur ses placements et investissements en titres vifs.
Chambre 1-4
6789fc4d11ec33b4fa0f17f8
16 janvier 2025
fautive des relations contractuelles, pour autant, il n'est pas démontré que cette société a malicieusement provoqué le remplacement de la société Synergie par une autre entreprise avec laquelle elle préférait
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a31f2e3e3b1864ce2288
3 juillet 2024
[X] préférait investir du temps dans sa société AKS mais aucune pièce ne l'établit, les documents fiscaux n'indiquant pas de revenus autres que les salaires. Le licenciement de M.
2e chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da82
9 avril 2025
Si le salarié conclut qu'en réalité 'l'employeur préférait le soumettre à des horaires variables fixés selon son bon vouloir' le plaçant dans l'impossibilité de pouvoir s'organiser et le contraignant à
Pôle 1 - Chambre 12
6598fc9c2cd0ee00081f438f
5 janvier 2024
Elle tentait de négocier les prescriptions, expliquant qu'elle préférait les benzodiazépines, et ne voulait pas prendre d'antipsychotiques ni être obligée d'en prendre à sa sortie.
Chambre 9 cab 09 F
65b01024b98137c17478929a
23 janvier 2024
que Madame [X] [M] a annulé, entre les mois de juillet 2021 et novembre 2021, trois rendez-vous aux fins de signature du compromis de vente, avant de lui indiquer au mois de décembre suivant qu’elle préférait
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC004758516
5 mars 2019
    À la suite de cette décision, les autorités pénitentiaires demandèrent au requérant s’il préférait rester dans une unité de vie individuelle, question à laquelle le requérant répondit par
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10116
30 janvier 2019
mois, ce qui correspond à une augmentation de 30 % en 13 ans ; que dès 2007, Mme Y... faisait valoir qu'elle ne souhaitait pas évoluer vers un poste à vocation commerciale plus rémunérateur, mais préférait
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300673
5 juillet 2018
était pas possible de les reproduire en raison des modifications importantes à y apporter et qu'« [il ne pouvait] engager [sa] responsabilité sur ces plans pour les raisons ci-dessus exprimées et [il préférait
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10450
14 novembre 2019
société Ïndenoï lui a répondu le jour même d'émettre à nouveau la facture de 111,7k euros qui avait été annulée, étant en mesure de la régler rapidement et, concernant les 329k euros accumulés, qu'elle préférait
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