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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[G] [N] aux entiers dépens de l'instance, -admis Me Alexandre Duch au bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, -débouté les parties du surplus de leurs demandes tant à
Source officielle2ème chambre
69eaf9c3cdc6046d4756b0c9
23 avril 2026
23 avril 2026
AMC INFORMATIQUE Représentée par son gérant en exercice, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Alexandre DUCH, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, V.SALMERON, magistrat chargé de la mise en
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20015cdc6046d47b8998f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL AMC INFORMATIQUE Immatriculée sous le numéro 450 187 331, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Maître Alexandre DUCH, Avocat au barreau de Toulouse
Source officielleRéférés
675a130d3bace64ddb46be3a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
24/01134 (RG 24/1537 joint) - N° Portalis DBX4-W-B7I-S7FI MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01134 (RG 24/1537 joint) - N° Portalis DBX4-W-B7I-S7FI NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe0
7 novembre 2008
7 novembre 2008
barreau de TOULOUSE substitué par Me Marie-Laure ARMENGAUD, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (S) Monsieur Michel X... ... 31770 COLOMIERS comparant en personne assisté de Me Alexandre
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c707cdc6046d47345716
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DÉBOUTER RMEE DU 09-04-2026 Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Eric-gilbert LANEELLE Me Pierre JOURDON Me Carmen COUDRIER Me Alexandre
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69194d4d61a6218cdce0180e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SARL [J] TRAVAUX PLATRERIE Immatriculée sous le numéro [Numéro identifiant 3], ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Maître Alexandre
Source officielle1ere Chambre Section 1
683fd4d59fc9cbe0b56b1077
14 août 2024
14 août 2024
LACLIM demeurant [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre DUCH, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00726
26 juin 2012
26 juin 2012
[M] et (ou) Mme [T], ainsi que 3 rue Rossini, susceptibles d'être occupés par la SCP Jean-Marc Alexandre, Olaf [S] et Dominique Devriendt, afin de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
679bfed943b3d977d8cd36a3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Alexandre
Source officiellesoc
61372661cd580146774251bb
11 décembre 1997
11 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Ducler, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleChambre civile 1
698571e0cdc6046d4722226b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de son représentant légal en exercice, représentée par Me Laure-Anne THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA, avocat plaidant DÉFENDEURS [N] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Robert DUCOS
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68172-68640
6 juin 2001
6 juin 2001
The applicants The case concerns an application brought by four Moldovan nationals, Ilie Ilaşcu, who was born in 1952, Alexandru Leşco, born in 1955, Andrei Ivanţoc, born in 1961 and Tudor
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:462497.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre civile
69655228cdc6046d471061f7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
c/ SMABTP copies et grosses délivrées le à Me DUC SANSONETTI (ARRAS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 25/02280 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IM4C Minute: 05 /2026 JUGEMENT DU 06 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5cd
27 avril 2012
27 avril 2012
Zac du Bac 97224 DUCOS représentée par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Basilia Marie Josiane Y... ... 67000 STRASBOURG représentée par Me Lucien ALEXANDRINE,
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100926_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Par une ordonnance du 16 septembre 2022, le juge des référés a étendu l'expertise précitée en présence et au contradictoire de la société d'architecture Jean-Louis DUCHIER Nicolas PIETRA, suivant les mêmes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247948
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Tournier Hippolyte Mr 22/09/1941 Swiss, Uruguayan 11. van Luik Alexander Johan Mr 05/01/1964 Dutch Date of introduction – 21 October 2021 No.
Source officielleJEX
68642a940bb2f8a66ca60fa2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Hôtelière Duc régulièrement assignée par procès-verbal de recherches infructueuses. Le jugement étant susceptible d’appel il sera réputé contradictoire.
Source officiellePage 1 sur 10