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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
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28 avril 2022
CYSTER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 11 Boulevard des Alliés 59148 FLINES LEZ RACHES Représentée par Me Amélie GROUSELLE substituant
1ère Chambre civile
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18 janvier 2024
née le 03 Avril 1958 à[Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Damien DELAVENNE de la SCP EMERGENCE AVOCATS, avocat au barreau de LAON Plaidant par Me Amélie
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CAUSE : APPELANT Monsieur [K] [X] 9 Rue de la Canotte 02000 MONS EN LAONNOIS Représenté par Me Damien DELAVENNE de la SCP MMD & ASSOCIES, avocat au barreau de LAON, substitué par Me Amélie
626b8150d1fb03057d9a4f83
JUDICIAIRE DE BEAUVAIS (Pôle Social) EN DATE DU 17 septembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [U] [K] 25 Avenue Saint Exupéry 60180 NOGENT SUR OISE Représenté par Me Amélie
Cour d'Appel
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28 mars 2008
Amélie recevable et régulière en la forme ; - ordonné une expertise médicale de madame Z... Amélie, a commis à cet effet le docteur D...
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MLBH S.A. GRISELc/S.A
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25 octobre 2023
GRISEL c/ S.A.
5ème chambre
DTA_2201538_20250428
28 avril 2025
de la Haie Griselle.
Chambre 1-2
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3 octobre 2024
Rôle N° RG 23/12324 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7BB [I] [F] épouse [V] C/ [C] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Luc GROUSELLE
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603915_20260504
4 mai 2026
A... méconnaît l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme et l’article UD 8-1 du règlement du PLUi-HD de Grand Chambéry et qu’il est incompatible avec l’OAP sectorielle Grobelle ne sont pas de nature à
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12 février 2015
no 12/ 01462 APPELANTE Association AFUL CABANEL-ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE de l'ensemble immobilier sis 1-3 boulevard Garibaldi, 5 à 11 rue Alexandre Cabanel, 1S, 1Z, 3S et 6 à 8 impasse Grisel
6253cb21bd3db21cbdd8ce22
23 janvier 2009
Maître GROSSELLE Eric avocat de la prévenue, en sa plaidoirie. La prévenue qui a eu la parole en dernier.
soc
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24 janvier 2001
Amélie, 61100 Saint-Georges-des-Groseillers, 10 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 11 / de M.
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2 février 2006
LE MARC'HADOUR & POUILLE-GROULEZ devant le Tribunal de grande instance de Douai afin de les voir condamner, in solidum et selon un pourcentage à définir par le tribunal, une somme de 1 926 628,16 francs
Chambre 1
DTA_2003068_20221215
15 décembre 2022
autorisé la société SCL à exploiter une carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires et une installation de traitement des produits minéraux sur le territoire des communes de Germiny, Thuilley-aux-Groseilles
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28 février 2000
Z... , demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxx 62200 BOULOGNE SUR MER, Représentée par SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués associés COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Roussel, président de chambre
17ème chambre
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25 novembre 2009
rendu(e) le 02 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 07/00311 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Laure DE BUHREN Me Patrick GRUSELLE
Juge unique 3
DTA_2403735_20240603
3 juin 2024
Thierry, magistrat désigné, - et les observations de Me Grobel, représentant M. B. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403736_20240603
Thierry, magistrat désigné ; - et les observations de Me Grobel, représentant M. A. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
2ème Chambre
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4 juillet 2022
INTIMEES : Madame [N] [H] [P] Lieu-dit Griselle Baie-Orientale 97150 Saint-Martin Représentée par Me Delphine Tissot de la Selarl Delphine Tissot, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin
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8 mars 2001
Marie A..., AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 02/02/1996 BAJ n° 591780029600409 Représentée par Maîtres LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée de Maître CHROSCIK, avocat au barreau de ARRAS COMPOSITION
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Grouselle, Amélie Luce-Marie Denise
14/02/2021
Voir →
GROUSELLE, Amélie Luce-Marie Denise
12/07/2020