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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-1
6364ba41e405357f749ea556
20 octobre 2022
20 octobre 2022
CHEZ CICCIO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-Claude DUNAN Me Jacques LABROUSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f445f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DISTRIBUTION VINS BOISSONS Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me Félix BRITSCH-SIRI Me Anne-Claude DUNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a11e
1 février 2018
1 février 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 FEVRIER 2018 N° 2018/ 56 Rôle N° 17/00668 [Y] [J] C/ [I] [V] Grosse délivrée le : à : Me Anne-claude
Source officielleChambre 1-11 OP
695cd3d475782d5f06f262de
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DEMANDERESSE Madame [D] [V] veuve [M], demeurant [Adresse 1] non comparante DEFENDEUR Maître [I] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-claude DUNAN, avocat au barreau de TOULON
Source officielle15e Chambre A
603268c7ea73e69d816d2ba8
8 février 2018
8 février 2018
FEVRIER 2018 N°2018/81 Rôle N° 16/10336 Société civile MIJODA C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Anne-Claude
Source officielleChambre 1-2
633fc2a5e633183e2ee1773a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
FREEPORT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-Claude DUNAN Me Eve CHAUSSADE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleJEX
6622bb3dc91e3bdd7a88faba
19 avril 2024
19 avril 2024
DÉFENDEUR Monsieur [L] [N] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Elisabeth DESGREES DU LOU, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 505 et Me Anne
Source officielle1re Chambre C
61624a7ea68110eae5b68ffd
5 juin 2014
5 juin 2014
ASSOCIATION AVENIR DES BARREAUX DE FRANCE SECTION PATRONALE, dont le siège est [Adresse 3] représentée par Maître Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Anne-Claude
Source officielleChambre 1-7
680b1f934d571f8833669212
24 avril 2025
24 avril 2025
MIJODA Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Z] [C] Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Anne-claude DUNAN Me Noémie BONDIL Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle6e Chambre A
61627765a2bc6369e8386c37
20 juin 2013
20 juin 2013
barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [L] [V] épouse [J], AJ EN COURS née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] plaidant par Me Anne-claude
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01411_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Un mémoire, enregistré le 23 janvier 2023, a été présenté par le centre hospitalier François Dunan. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
67880477c21c0e53e79062e1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de la SCP DUSAN-BOURRASSET, avocats au barreau de Toulouse, Madame [Z] [C] Représentant : Maître DUSAN de la SCP DUSAN-BOURRASSET, avocats au barreau de Toulouse, C/ Monsieur [R] [Y] [U] ORDONNANCE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301208
30 novembre 2017
30 novembre 2017
résolutoire ; qu'au regard des conditions juridiques très peu déterminées (travaux, charges, clause résolutoire, clauses d'enseigne) l'expert propose de réduire forfaitairement de 25% la valeur du droit
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92867
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87430 VERNEUIL SUR VIENNE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me DURAN-MARTIAL de la SELARL DURAN-MARTIAL, avocat au barreau de APPELANT
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503d
26 juin 2014
26 juin 2014
La société Duran a été mise en liquidation judiciaire le 15 décembre 2011.
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503e
26 juin 2014
26 juin 2014
La société QI et la société Duran ont été mises en liquidation judiciaire le 15 décembre 2011.
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Duran, demeurant 40, rue Courbet, Lorient (Morbihan), 578/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bf6
25 janvier 2006
25 janvier 2006
DURAN BOURBOULOUX X...
Source officielle3e Chambre B
61625100929f6bffa995b3ab
22 mai 2014
22 mai 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2014 N° 2014/263 Rôle N° 13/06750 SCI LA GRANDE DURANNE ST-ROCH SASCOMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300808
12 novembre 2020
12 novembre 2020
L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société Dukan
Source officiellePage 1 sur 11