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5 611 résultats pour « Anne-Mathilde Potterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02987_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Alain Gravier, représentant Mme B, et de Me Anne-Mathilde Potterie,

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

X... respectivement à la peine de quatre années d'emprisonnement dont deux assorties d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant deux ans ; qu'il convient de prévoir que aussi bien Mathieu que Tristan X

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f82cdc6046d4732bb10

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en dernier ressort Assistés lors des débats par Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deb5

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

sont issus deux enfants : - Mathieu X... née le 19 juin 1990, actuellement majeur, - Mathilde X... née le 16 janvier 1997, tous deux reconnus par leurs parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b2

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Mathieu Y... Mme Anne X...épouse Y...

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742376d

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

. ; au contraire, il résulte des témoignages notamment de ceux des personnels non-grévistes, Mathilde X..., secrétaire de direction, collègue de Jacqueline Z..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9a

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Mathieu X... Mme Anne Y... épouse X... A. E. C. J. F.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b3

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

F..., Annonciade Carmen A... épouse G..., Mathieu Ange Louis A..., Danielle A... épouse H..., Jean Mathieu Eugène Philibert K..., Annonciade K... veuve L..., Jacqueline Nazarena N... veuve A..., Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

ETABLISSEMENTS BEDOUT c / Société de droit allemand MAHILD DRYING TECHNOLOGIES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

DE CE Mademoiselle Mathilde X... ... 49130 LES PONTS DE CE comparants-assistés de Maître Mathias JARRY, avocat au barreau D'ANGERS LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE MAINE ET

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200379

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

qu'elle a consulté à Coïmbra dès le mois de septembre 2001 pour une tumeur du sein droit mais que ces documents médicaux ne précisent pas qu'à cette dernière date, un diagnostic de cancer avait été porté

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CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f44

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Par requête déposée au greffe le 31 mai 2012, Mme Mathilde Y... a fait appeler M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postée le 17 février 2011 Monsieur Robert X... et Madame Mathilde Y..., son épouse, père et mère de la personne protégée, ont interjeté appel de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f60

Appel

25 février 2016

25 février 2016

X..., - de rappeler la poursuite de l'exercice en commun de l'autorité parentale sur l'enfant Mathilde, - de débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90144

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

académique 2012-2013, - une coupure de presse relative à la grève dont elle fait état, - un certificat de scolarité pour l'année 2012-2013 concernant Mathilde, le tout a été communiqué à la partie adverse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7fbd3db21cbdd8da41

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Elle demande par ailleurs à la Cour de fixer la part contributive de Jean-Pierre Y... à l'entretien et à l'éducation de Mathilde à la somme mensuelle indexée de 150 euros, de commettre Maître Franck C

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TJ

JAF Cabinet 10

69655156cdc6046d471053a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, DEFENDEUR : Monsieur [O] [S] [I] [D] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 9] (PORTUGAL) de nationalité Française domicilié : chez Monsieur [P] [D] [Adresse 2] [Localité 5] assisté de Me Anne

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CC

civ3

613723f1cd5801467741039a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

des Flamands, 97133 Saint-Barthélemy, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° H 00-19.809 formé par : 1 / Mme Anne Mathilde Brin, veuve Ledée, 2 / Mme Mathilde Adrienne Ledée,

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90153

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Madame Anne Karine-A... a évoqué l'épisode d'hospitalisation en secteur spécialisé de sa mère en décembre 2009 et les grandes inquiétudes qu'elle avait face à la situation de sa mère.

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eba32

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Laurent Y..., demeurant ... (16ème), 4°/ Mme Béatrice Y..., demeurant ... (12ème), 5°/ Mme Mathilde A..., demeurant Les Micocouliers, Route d'Uzès, Saint-Quentin La Poterie à Uzes (Gard), 6°/

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